Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Déclaration des Droits de l'homme et du citoyen (2) DÉCLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer... "
Les 31 mai, 1er et 2 juin, 1793: Fragment, avec un de ses discours prononcé ... - Page 333
by Lajuinais (le comte.) - 1825
Full view - About this book

Les Révolutions du XIXe siècle

France - 1831 - 652 pages
...droits sacres et inaliénables, afin que ions les citoyens, pouvant comparer sans cesse les pelés du gouvernement avec le but de toute institution sociale,...toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de ^n bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le lcgi:>laifur l'objet de sa mission. Eu conséquence...
Full view - About this book

Recueil Des Cours, Collected Courses 1937, Volume 59

Academie De Droit International De La Ha - Law - 1981 - 746 pages
...déclaration solennelle, c'est « afin que les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du 9ouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits...
Limited preview - About this book

Qu'est ce que les citoyennetés ... pour l'Union européenne ?

Martin Nguyen - Citizenship - 2007 - 38 pages
...de l'homme, sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et...
Limited preview - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF