 Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et...  Recueil des lois: décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, arrêtés et ... - Page 54by Achille-Edmond Halphen - 1851 - 511 pagesFull view - About this book
 | Literature - 1853 - 426 pages
...de decreten (décrets impériaux.) bezigde men het kortere : NAPOLÉON , Empereur des Francais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse", etc. etc. Het gelijktijdig bezigen der woorden République en Empire is dus waarlijk zoo bevreemdend... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 494 pages
...satisfaction au général Girard. NOTE E (page 363 du volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie...du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
 | Louis Stouff - France - 1906 - 342 pages
...ALEXANDRE. LXXX Lettres de service (*). MINISTERE DE LA t;ITEHHI-: y Division. Bureau des Etats-Majors. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse. Ayant à nommer un général de division, pour être employé en cette qualité au commandement de... | |
 | Aunis (France) - 1906 - 482 pages
...candidats à la libéralité impériale. Le deux avril 1810, Napoléon I", Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, comme il s'intitulait pompeusement, faisait bénir par son oncle, le cardinal Fesch, dans le grand... | |
 | Jean Ussel (vicomte d'.), vicomte Jean d' Ussel - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1907 - 464 pages
...alliance offensive et défensive fut enfin signée à Paris entre « SM L'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM le roi de Prusse •• . Ce traité fut suivi de deux conventions, également signées à Paris,... | |
 | Auguste de Caumont duc de La Force - France - 1907 - 402 pages
...provisoire du royaume de Hollande, nous avons reçu aujourd'hui de Sa Majesté l'Empereur des Français, Poi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, l'ordre de vous notifier que Sa Majesté Impériale et Royale ayant considéré la situation des affaires... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - France - 1907 - 496 pages
...porte : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Etat, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. » Cette grosse je la dépose ici pour être classée dans nos archives avec les premiers actes... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1908 - 64 pages
...concernant la réorganisation des troupes polonaises68 \ Au palais des Tuileries, le 18 décembre 1813. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. nous avons décrété et décrétons ce qui suit: « ARTICLE PREMIER. — Les corps de l'armée... | |
 | Indonesia - 1909 - 404 pages
...Secrétairerie d'Etat. Au palais des Tuileries le 16 *) 9bre 1810. Napoleon, Empereur des Français, Koi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Article \™. Le Général Janssens est nommé Gouverneur... | |
 | Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts - 1910 - 1092 pages
...les insignes et les décorations de l'ancienne dynastie. Voici le premier des décrets de Fismes : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, »...Rhin, médiateur de » la confédération suisse... (il évoquait encore tous les » titres qu'il n'avait plus qu'i'n partibus)... considérant » que... | |
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