| Nicolas Toussaint Lemoyne Desessarts - French drama - 1777 - 322 pages
...honorable que nous allons rapporter. DÉCLARATION DE.LOUIS XIII, Du 16 Avril « Louis , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre, à tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , Salut. Les continuelles bénédictions qu'il plaît à Dieu de répandre fur notre regne , nous obligeant... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1777 - 604 pages
...l'ordonnance de 1670, & à toutes autres & ce contraires. ( * ) Voici cette loi : Louis , pac la grace de Dieu , roi de France & de Navarre : à tous ceux qui ces préfentes lettres verront ; fslur. Depuis notre avènement au trône , nous nous femmes conftamment occupés du foin de procurer... | |
| 1777 - 550 pages
...cire jaune. DÉCLARATION DE LOUIS XV. Concernant le Rapt de Séduébon. az Novembre ij 30. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : à tous ceux quices présentes Lettres verront , S ALU T. Toutes les Ordonnances qui ont été 'faites par les Rois... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1777 - 596 pages
...jufquou s'étendaient les prérogatives que le fouverain y avait attribuées. Louis , par la grace de Dieu ; roi de France & de Navarre : à tous ceux qui ces prélentes lettres verront , falut. Depuis notre avènement à la couronne , nous avons , à l'exemple... | |
| Jean François Paul de Gondi de Retz - France - 1777 - 486 pages
...de la Conférence , au bout du Cours-laReine. DÉCLARATION DU ROI. ARTICLE PREMIER. JLi OUÏS, par la grâce de Dieu , roi de France & de Navarre, à tous préfens & à venir ; falut. L'expérience a fait allez connoître que la France eft invincible & redoutable... | |
| 1778 - 662 pages
...veuves de Maîtres dans les Corps & Communautés d'Arts & Métiers de la faille de Paris. LOUIS, par la Grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : à tous ceux qui ces Préfenres Lettres ver* ront , Salur. Par Notre Déclaration du 18 Aoû: dernier, Nous avons accordé... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1778 - 604 pages
...dispositions qu'elles renferment ck des motifs qui les .ont diftées, qu'en les rapportant ici. « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France » & de Navarre ; à tous ceux qui ces préfentcs » lettres verront , falut. Les états de Cambrni » & du Cambrefis , convoqués ôt affemblés... | |
| Ignace Moly de Brézolles - 1778 - 1048 pages
...au mois d'Avril 1695 , & regijlré au Parlement de Paris le. 14 Mai de la même année. LOUIS, par la grâce de Dieu ,.Roi de France & de Navarre : à tous préfents & à venir , falut. Les Députés du Clergé de notre Royaume affemblésen différents temps... | |
| Pierre Jean J.G. Guyot - 1778 - 604 pages
...renferment & des motifs qui les. ont dictées, qu'en les rapportant ici. « Louis , par la grace de Dieu , roi de France » & de Navarre ; à tous ceux qui ces préfentcs » lettres verront , falut. Les états de Cambr.ii » & du Cambrefis , convoqués & aflemblés... | |
| Pierre-Thomas-Nicolas Hurtaut, Magny - Paris (France) - 1779 - 808 pages
...eft du i février 1776 , regiftrée en Parlement le 5 du même mois & de la même année. Louis, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre , à...tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; SALUT. L'affeftion particulière que le feu Roi , notre très-honorô Seigneur & Ayeul , à toujours confervée... | |
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