 | Georges de Manteyer - France - 1926 - 664 pages
...Marine. 2e semestre 1809, f" 4. — Transcription reçue de M. Gustave Bord. Décret du 22 décembre Napoléon Empereur des Français, Roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre de la Marine et des Colonies, Nous avons décrété et décrétons... | |
 | Claude Dravaine - Auvergne (France) - 1927 - 272 pages
...avoir des provisions la formule : « Napoléon par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Empire, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, à tous présents et à venir, salut », la remplaçant par « Louis, ou Charles, par la grâce de... | |
 | Robert Capot-Rey - Economic history--Germany--Saar Valley - 1928 - 358 pages
...io33.746 6i.6i5 5.i8o 131.000 13.000(3} ANNEXE VII (i) Au palais de Saint-Cloud, i3 septembre 1808. Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de La Confédération du Rhin, sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété... | |
 | Sisters of Charity of St. Charles, Nancy - 1898 - 680 pages
...Extrait des minutes de la ^Secrctaircrie d'Etat. Au palais de Fontainebleau, le 30 septembre 1807. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; Sur le compte qui nous a été rendu des avantages qui résultent pour nos peuples de l'institution... | |
 | Georges Solaux - International baccalaureate - 2001 - 130 pages
...l'organisation de l'Université le 17 mars 1808 : « Napoléon par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin (...) nous avons décrété ce qui suit, les grades dans chaque faculté seront au nombre de trois... | |
 | 1808 - 528 pages
...centimes. 48. Moré t (Cirte de la), drefféo et gravée au dépôt géWral de la guerre, fous le règne de Napoléon, Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin, par ordre du miuiftre de la guerre, 1807$ à l'échelle de з^^д ou à près de deux dixièmes de... | |
 | Numismatics - 1905 - 558 pages
...décret du 22 octobre 1810 est formulé comme suit : i Au Palais de Fontainebleau, le 11 octobre 1810. » Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie » et Protecteur de la Confédération du Rhin, » etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » ART. Ier. » Nous nommons... | |
 | 1927 - 602 pages
...ses dépendances étaient concédés gratuitement à l'évêque. Ce décret est ainsi libellé : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et » Protecteur de la Confédération du Rhin, DÉCRÈTE que • le préfet des Basses-Alpes est autorisé à concéder gra• tuitement à l'évêque... | |
 | Ludovic Drapeyron, Charles Vélain, M. Ch Vélain - Geography - 1897 - 1016 pages
...camps et armées commandés par feu M. Berthier colonel leur chef, terminée en 1807, par ordre de Napoléon empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, pendant le ministère de SASM le maréchal Alexandre Berthier, prince de Neuchatel, grand veneur, grand... | |
 | Mark (Grafschaft) - 1903 - 166 pages
...Impérial do Madrid $т îatferltc^en Sager ju ÎOÎabrib le 12. Décembre 1808. ben 12. December 1808. Napoléon Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin etc. etc. Grand-Duc de Berg. Sur le rapport de nos ministres de la Justice, de l'Intérieur et des... | |
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Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 
