 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1823 - 382 pages
...bastilles. Le décret était conçu en ces termes : « Napoléon , empereur des Français, roi dlta« lie, protecteur de la confédération du Rhin , « médiateur de la confédération Suisse, etc , etc. « Sur le rapport de notre ministre de la po« lice générale. — Considérant qu'il est un cer«... | |
 | comte Joseph-Léopold-Sigisbert Hugo - France - 1823 - 498 pages
...Valencey le 4 décembre 181 3. FERDINAND. Au duc de San-Carlos. SMG et SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération Suisse , également animés du desir de faire cesser les hostilités et de conclure un traité de paix définitif... | |
 | Alexandre comte de Laborde - Austria - 1823 - 430 pages
...juillet 1 8o9 , Signé ALEXANDRE, WÏMPFFEB. Traité de paix. - &. M. tempereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération suisse ; et SM Tempereur a" Autriche, roi de Hongrie et de Bohème , également animés du désir de mettre... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1823 - 518 pages
...Five la nation! n (C.) — ACTE ADDITIONNEL aux Constitutions de l'Empire. — Du 22 avril i816. « NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français , à tous présens et à venir , salut. » Depuis que nous avons été appelés , il ya quinze années,... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1824 - 512 pages
...France, général de division, etc., etc., plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., muni des pleinspouvoirs de SAS le prince de Neuchâtel, viceconnétable , major général de l'armée... | |
 | Biography - 1824 - 608 pages
...sur la manière de séparer le cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe , mort captif à Sainte-Hélène. NAPOLBON rivait quand nous écrivions... | |
 | Agathon-Jean-François baron Fain - 1825 - 510 pages
...PATENTES DE RÉGENTE POUR L'IMPÉRATRICE MARIE-LOUISE. Du notre |i u.ns in l'Élyséq . la 3o ows 18 13. Napoléon , par la grâce de Dieu et les constitutions),...médiateur de la confédération suisse , etc., etc., etc. A tous ceux qui ces présentes verront , salut ; nt donner à notre bien-aimée épouse, l'impératrice... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 536 pages
...du pape par le décret suivant : Decret du a5 mars i8i3. « NAPOLÉOX, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin,...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit .» ARTICLE I er . Le concordat signé à Fontainebleau,... | |
 | Jacques Marquet de Norvins (Baron de Montbreton) - France - 1825 - 528 pages
...par le décret suivant : • » Decret du 2 5 mars i8i3. « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin,...médiateur de la confédération suisse, etc., etc., etc. » Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : » AKTICLE I er . Le concordat signé à^Fontainebleau,... | |
 | Jacques baron de Marquet de Montbreton de Norvins - 1825 - 518 pages
...de la Fidélité et de Saint-Joseph , plénipotentiaire nommé par SM l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse , et muni des pleins-pouvoirs de son altesse le prince de Neufchâtel , vice-connétable, major-général... | |
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut. 
