 | France - Law - 1814 - 608 pages
...la disposition du Ministre de la guerre. Du 24 Août 1813. IN APOLÉON, par la grâce de Dieu et par les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE...CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUSSE, &.c. &c. &c. , à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs... | |
 | Louis Nicolas Davout - 1814 - 176 pages
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat entendu , Nous... | |
 | France - Law - 1814 - 228 pages
...Majesté l'Impératrice et Reine MARIÉ-LOUISE le titre de Régente. • Du 23 Janvier 1814. I>APOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi I D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION I DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE,... | |
 | August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 352 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 422 pages
...Convention secrète, relative au traité du .. numéro précédent, et avec la même date, 27 octobre 1807. Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions , empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du. Rhin , ayant vu et examiné la convention conclue , rectifiée... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1812 - 960 pages
...Français. — Signé à Valençay, SA Majesté Catholique et Sa Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, également animés du désir de Taire cesser les hostilités, et de conclure un Traité de Paix Définitif... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...impérial , à Troyes , le 24 février. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie , pro-n tecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. etc., avons décrété et décrétons : » le temps d'evacuer la ville, sans quoi elle seroit brûlée, »... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 484 pages
...l'édifice du marché St.-Germain: Sous le règne de Napoléon-le-Grand, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse y le i 5 Août i8i3,y'owr heureuse de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 25 Août.... | |
 | 1815 - 770 pages
...ministrç de la guerre , Signé , le maréchal prince i> J Au palais des Tuileries, 3o avril i8i£. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS , I' n convoquant les électeurs des collèges en assemblée dé Champ -de- Mai, nous comptions constituer... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 427 pages
...l'édifice du marché St.-Germain : Sous le règne de Napolcon-lc-Grand , empereur dèsFrançais , rai d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , le i ç Août 1813 i jour heureux de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 2ç Aout.... | |
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Napoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, à tous présents et à venir, salut. 
