 | Law - 1895 - 828 pages
...œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les reuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général; à ces œuvres, ainsi mentionnées, la protection est due dans loule l'étendue de l'Union, sans qu'aucune... | |
 | International Federation for Documentation - Bibliography - 1908 - 772 pages
...les œuvres dramatiques, dramatico-musicales, chorégraphiques ou toutes autres oeuvres scéniques ; les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure, de photographie; les lithographies, les illustrations, les... | |
 | Carlos Calvo - International law - 1896 - 636 pages
...comprend les livres, brochures ou tous autres écrits ; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les...lithographies, les illustrations, les cartes géographiques ; le» plans, croquis et ouvrages plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture... | |
 | Tunisia - Law - 1896 - 468 pages
...comprend les livres, brochures < u tous autres écrits ; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les...; les lithographies, les illustrations, les cartes géographique? : les plans, croquis, ouvrages plastiques relatifs ;i la géographie, à la topographie,... | |
 | Bern Convention for the Protection of literary and artistic works - 1897 - 256 pages
...comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramático-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général : enlin toute production quelconque du domaine littéraire, scii'nliliqne ou artistique, qui pourrait... | |
 | Louis Rivière - Copyright, International - 1897 - 292 pages
...dramatico-musicales avec ou sans « paroles ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpc< ture, de gravure ; les lithographies, les illustrations,...géographie, à la topographie, à «l'architecture (1) et aux sciences en général; enfin « toute production quelconque du domaine littéraire, c scientifique... | |
 | Pierre Ruppert - 1899 - 536 pages
...comprend les livres, brochures ou tous autres écrits ; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue... | |
 | Luxembourg, P. Ruppert - Criminal law - 1900 - 792 pages
...comprend les livres, brochures ou tous autres écrits ; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles, les,...topographie, à l'architecture ou aux sciences en général ; les œuvres d'architecture, les œuvres photographiques et celles obtenues par un procédé analogue... | |
 | Belgium - Belgium - 1900 - 508 pages
...autres écrits; les œuvres dramatiques, les compositions musicales, les œuvres dramatico-musicales; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...illustrations, les cartes géographiques; les plans, croquis et œuvres plastiques, relatifs à la géographie, à la topographie, à l'architecture ou aux sciences... | |
 | 1900 - 780 pages
...paroles, les compositions musicales et les arrangements de musique, les œuvres chorégraphiques ; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture,...les illustrations ; les cartes géographiques ; les photographies et notamment les phototypies ; les plans, croquis et ouvrages plastiques relatifs à... | |
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œuvres littéraires et artistiques » comprend les livres, brochures ou tous autres écrits; les œuvres dramatiques ou dramatico-musicales, les compositions musicales avec ou sans paroles; les œuvres de dessin, de peinture, de sculpture, de gravure;... 
