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" Ces sorties seront assez nombreuses pour permettre l'évacuation rapide de l'atelier; elles seront toujours libres et ne devront jamais être encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Le nombre des escaliers sera calculé... "
Annuaire de législation francaise - Page 156
1894
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Ordonnances et arrêtés ...

1905 - 732 pages
...nombreuses pour permettre l'évacuation rapide de l'établissement: elles seront toujours libres et ne devront jamais être encombrées de marchandises,...ateliers puisse se faire immédiatement. Dans les établissements occupant plusieurs étages, la construction d'un esalier incornbustible pourra, si...
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Bulletin des assurances sociales, Volume 15

Accident insurance - 1904 - 698 pages
...nombreuses pour permettre l'évacuation rapide de Rétablissement; elles seront toujours libres et ne devront jamais (être encombrées de marchandises,...ateliers puisse se faire immédiatement. Dans les établissements occupant plusieurs étages, la construction d'un escalier W incombustible pourra, sila...
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Revue d'hygiène et de police sanitaire, Volume 15

Medicine, Preventive - 1893 - 1224 pages
...seront assea nombreuses pour permettre l'évacuation rapide de l'atelier; elle seront toujours libres et ne devront jamais être encombrées de marchandises,...de bâtiment contenant des ateliers puisse se faire en moins de cinq minutes. Dans les ateliers occupant plusieurs étages, uu escalier extérieur incombustible...
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Bulletin officiel: Textes officiels, Volume 18

France. Ministère du travail - France - 1911 - 1392 pages
...ou protégés par un revêtement d'une efficacité équivalente. • Le nombre de ces escaliers est calculé de manière que l'évacuation de tous les...contenant des ateliers puisse se faire immédiatement. «Tout escalier pouvant servir à assurer la sortie simultanée de vingt personnes au plus doit avoir...
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Revue d'hygiène et de police sanitaire, Volume 28

1906 - 656 pages
...nombreuses ponr permettre l'évacuation rapide de l'établissement; elles seront toujours libres et ne devront jamais être encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quelconques. Dans les établissements importants, des inscriptions bien visibles indiqueront le chemin vers la sortie...
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Bulletin des assurances sociales, Volume 11

Accident insurance - 1900 - 636 pages
...intéressés. Aux termes du deuxième paragraphe de l'article 16, le nombre d'escaliers doit être calculé de manière que l'évacuation de tous les étages d'un corps de bâtiment puisse se l'aire immédiatement. Le comité consultatif d'hygiène, par la voix de son rapporteur,...
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Bulletin-commentaire des lois nouvelles, décrets: analyse des ..., Volume 5

1905 - 598 pages
...nombreuses pour permettre l'évacuation rapide de l'établissement ; elles seront toujours libres et ne devront jamais être encombrées de marchandises, de matières en dépôt ni d'objets quel • conques. Le nombre des escaliers sera calculé de manière que l'évacuation de tous les étages...
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