 | Louis Blanc - France - 1852 - 554 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. « Art. \\. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Jean-Nicolas Jager - France - 1852 - 516 pages
...Robespierre, comme une conséquence nécessaire de la liberté publique, et adoptée en ces mots : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Alexandre Dumas - 1853 - 464 pages
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. ARTICLE 11. > La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tont citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Jean Louis Eugène Lerminier - Dret - 1853 - 586 pages
...opinions, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Paul-François Dupont - Design - 1854 - 562 pages
...en tête de la constitution de 1791 (art. 11), décréta la liberté de la presse en ces termes : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Encyclopedias and dictionaries, French - 1854 - 818 pages
...religieuses , pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi ; que la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme, et que tout citoyen peut parler, écrire , imprimer librement, saut à répondre... | |
 | Michel Nicolas - Authors, French - 1854 - 1274 pages
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre... | |
 | Alphonse de Lamartine - France - 1854 - 796 pages
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. « XI. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme. Tout homme peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de... | |
 | Michel Nicolas - French literature - 1854 - 502 pages
...vérité contribuèrent à faire adopter l'article suivant , proposé par le duc de Larochefoucault : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme; tout citoyen peut donc parler , écrire , imprimer librement , sauf à répondre... | |
 | César-Guillaume de La Luzerne - Theology - 1856 - 740 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
