 | Émile Masseux Victor Foucart - Administrative law - 1843 - 822 pages
...constituante , qui , dans la déclaration des droits, en date du 3 septembre 1791 , s'exprime ainsi : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Etienne Cabet - France - 1845 - 594 pages
...opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'Ordre établi par la loi. H . La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - France - 1846 - 696 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. XL La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - 1846 - 532 pages
...despotisme ; c'est elle qui précédemment avait détruit le fanatisme. Il propose l'article qui suit : « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux à l'homme : tout citoyen peu! donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Pierre Leroux - Civil rights - 1848 - 194 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Songs, French - 1848 - 496 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Henri comte de Boulainvilliers - France - 1754 - 454 pages
...même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par la loi. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à tépondre... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - Constitutional history - 1848 - 536 pages
...religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre établi par la loi. 11. La lihre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire , imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Nicolas Villiaumé - 1850 - 412 pages
...vertus et de leurs Jalents. » Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même » religieuses. La libre communication des pensées et » des opinions est un des droits les plus précieux de » l'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, » imprimer librement, sauf à répondre... | |
 | Mallet du Pan (M., Jacques) - France - 1851 - 494 pages
...sont respectés que par ceux qui n'ont ni la puissance de les violer, ni celle de les défendre ? « La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l 'homme. Tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre... | |
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La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi. 
