 | Maurice Wahl - France - 1894 - 628 pages
...secrétaire, prestation par eux et par les membre» de l'assemblée, « chacun individuellement >•. du serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles lia nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance... | |
 | Maurice Wahl - France - 1894 - 628 pages
...« Jurons sur l'autel de la patrie, et en présence de l'Être suprême, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés... | |
 | abbé Pierre Pourcher - 1896
...commission, ils ont prêté, en présence de l'assemblée, la main par chacun d'eux levée à Dieu , le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de laconfiance publique et de... | |
 | Archives départementales de Lot-et-Garonne - 1908
...d'un secrétaire et d'un receveur, d'un officier municipal et de deux notables, qui devront prêter le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la...constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi et de remplir avec zèle et fidélité les fonctions qui leur sont confiées. » 11 sera... | |
 | Amiens (France). Commission municipale des archives - Amiens (France) - 1897
...fait par le secrétaire-greffier. Ensuite MM. les Juges s'étant levés, la main haute, ont prêté le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi; d'être fidèles à la Nation, a la... | |
 | Ernest Mellié, Société de l'histoire de la révolution française (Paris, France) - France - 1898 - 320 pages
...présence de l'assemblée, et ensuite par les membres de l'assemblée, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance publique et de... | |
 | Corbeil-Essonnes (France) - 1898
...jurons tous, sur l'autel de la patrie et en présence de l'Être suprême, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi ! publique, vous jurez d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'assemblée... | |
 | Commune de Paris (France : 1789-1794) - France - 1900
...matin, à l'Hôlel-de-Ville, pour, aux termes de l'art. 20 du titre V du plan de Municipalité, prêter le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de bien remplir leurs fonctions. » D'autre part, au cours de la même séance du... | |
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... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi... 
