...assemblée, tous, maire, procureur-syndic, officiers municipaux et notables prêtent le serment de soutenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy. Après cette prestation de serment, le président déclare la séance levée. Mais,...

...« Le conseil ou corps municipal est composé de cinq membres, auxquels on adjoint 12 notables. Tous prêtent le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume et d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi... C'est ainsi qu'après leur avoir doré la...

...ensuite pris la parole, a prié les sieurs Raison, Dupuy et Goupilleau de lever la main, et de prêter le serment de maintenir, de tout leur pouvoir, la Constitution du royaume, d'ôtre fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de remplir, avec exactitude et impartialité,...

...ex-maire. Plusieurs de ces Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir...du royaume, d'être fidèles à la « Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin, nouveau...

...avocat à Gap, Provensal l'aine, bourgeois àAncelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus digues de la confiance publique,...

...avocat à Gap, Provensal l'aine, bourgeois à Ancelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus dignes de la confiance publique,...

...ex-maire. Plusieurs de ces Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir...la constitution du royaume, d'être fidèles à la t Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin,...

...jurant, au nom de ses camarades et au sien, fidélité à la nation, à la loi et au roi. Ils font le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume. Le président répond à cette harangue par quelques phrases bienveillantes et des conseils paternels,...

...prêtèrent individuellement, le 12 décembre, devant l'ancien conseil, « le serment à main levée de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy et de bien remplir leurs fonctions. » Le prêtre Boulard ne pouvait plus concilier ses...

...épidémie de serments successifs, qui dura pendant toute la période révolutionnaire — tous font serment « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur seront...