...réunir dans l'église des cordeliers, pour entendre proclamer les noms des 28 élus et recevoir leur serment : « de maintenir de tout leur « pouvoir...royaume , d'être fidèles à « la nation, à la loi et au roi, et de bien remplir leurs « fonctions. » Le nouveau conseil municipal se trouvait donc...

...maire, les échevins, le procureur et les notables prêtèrent serment sur les saints évangiles « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, aux lois et au roi. » Quelques jours plus tard on nomma six A/essier chargés de garder les vignes...

...général de la commune pour ce délégués par la constitution, et en présence de la commune assistante, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, décrétée pur l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi; d'être fidéles à la nation, à la...

...790, 28 février. — Le maire et les membres du corps muni • cipal prêtent serment de fidélité de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de remplir leur charge dans toute équité et justice. 1791, 16 janvier. — François-Honoré...

...auront prêté publiquement à l'administration du district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être lideles à la nation, à la loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles...

...auront prêté publiquement à l'administration de district, entre les mains de celui qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur seront...

...Piocheau, dit Le Biou, laboureur à bœufs, 14 sur 27; Jean Vignaud, charron, 25 sur 52 ; ils prêtent serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de bien remplir leurs fonctions »; tous signent. Election de Gaillard, procureur-syndic,...

...municipal, le Procureur de la Commune et son substitut, s'il y en a un, prêteront le germent île maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Lot et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. Ce serment sera prêté à la prochaine élection...

...Nous jurons sur l'autel de la patrie, en présence du dieu des armées, de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés...

...auront piété publiquement à l'administration de district, entre 1rs mains de celai qui présidera, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles я la nation, à la loi et au Roi, et de remplir avec zèle ci courage les fonctions civiles et politiques...