...dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation , à la loi et au Roi , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale, et acceptée par le Roi ». La sanction royale fut donnée, le 24 août, à cette partie de la future...

...première dans celle-ci, ils dévoient promettre « d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée Nationale , et acceptée par le Roi ». La sanction, royale fut donnée, le 24 août, à cette partie de la future...

...ces propositions. Le président Bureau cle Puzy monta le premier à la tribune, jura dètrc (idèle à la nation , à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décretée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés...

...ces propositions. Le président Bureau de Puzy monta le premier h la tribune, jura cl être fidèle à la nation , à la loi , au roi , de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Jwsemblée nationale et acceptée par le roi. Les députés...

...fidèles du diocèse ou de la paroisse qui leur serait confiée , d'être fidèles à la nation , a. la loi , au roi ; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décretée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; que ceux desdits évêques , ci-devant...

...décident, presque toujours, les grands événemens. On décréta (i) que les évêques, ci-devant archevêques, curés, vicaires, fonctionnaires publics,...nationale et acceptée par le roi; que ceux desdits évéques, ci-devant archevêques et autres, qui n'auraient pas prêté, dans les délaisse serment...

...fidèles » qui leur étaient confiés ; d'être fidèles à la nation, à la » loi et au roi ; et de maintenir de tout leur pouvoir la » Constitution décrétée par l'assemblée nationale et ac•> ceplée par le roi. » prêlrcs en assermentés et en insermentés ou réfract air es. Jallei...

...bonheur sou.e l'autorité renouvelée de la dynastie des Bourbons : « Nous jurons d'être à jamais fidèles à la nation, à la loi, au Roi, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Roi et de...

...de veiller avec soin sur les fidèles du diocèse ou de la paroisse confiée à leur zèle ; d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi; de maintenir...constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. L'assemblée déclarait que ceux desdits évêques qui n'auraient pas prêté...

...diocèse, delà paroisse qui leur est confiée; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi; savoir, ceux qui sont actuellement dans leur diocèse ou dans leurs cures, dans...