...membres ferait individuellement le serinent d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, et dt maintenir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par le roi ! et le serment a été fait. Je crois, Messieurs, que dans ces circonstances Leureuses la commune...

...à présenter la formule du serment qui sera prêté par le roi. Pour moi je ne doute pas que ce ne soit à nous à le proposer, et au roi à l'accepter...sanctionnée par le roi, le roi doit jurer de la soutenir de tout le pouvoir qui lui est délégué par la loi. Je viens à la qualité de premier citoyen :...

...à présenter la formule du serment qui sera prêté par le roi. Pour moi je ne doute pas que ce ne soit à nous à le proposer, et au roi à l'accepter...décrétée par l'assemblée nationale et sanctionnée par Je roi, le roi doit jurer de la soutenir de tout le pouvoir qui lui est délégué par la loi. Je viens...

...à présenter la formule du serment qui sera prêté par le roi. Pour moi je ne doute pas que ce ne soit à nous à le proposer, et au roi à l'accepter...considèrent pas que la confédération n'a été forméeque pour achever la constitution ; que par conséquent , lorsque le citoyen jure de maintenir...

...présenter la formule du serment qui sera prêté par le roi. Pour moi , je ne doute pas que ce ne soit à nous à le proposer, et au roi à l'accepter;...sanctionnée par le roi, le roi doit jurer de la soutenir de tout le pouvoir qui lui est délègue par la loi. Je viens à la qualité de premier citoyen : sans...

...n. lions, ne pourront recevoir leur traitement qu'au préalable ils n'aient prêté le serment... à la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le Roi ». Le décret, envoyé aux diverses autorités du royauir.e, fut enregistré le 24 septembre par le Directoire...

...maintiendront le serment qu'elles ont prêté, d'être fidèles à la nation, au roi et à la loi, et de maintenir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et sanctionnée par le roi. M. le Président annonce qu'il a été adressé à M. de Boisgelin, archevêque d'Aix, avec prière...

...présenter la formule du serment qui sera prèle par le roi. Pour moi, je ne doute pas que ce ne eoit à nous à le proposer, et au roi à l'accepter; dans...considèrent pas que la confédération n'a été formée que nourachever la Constitution ; que, par conséquent, îçrsque le citoyen jure de maintenir la Constitution...

...le serment d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le Roi. Le même- officier municipal m'a dit que la loi m'obligeait à prêter le serment après les huit jours...

...leurs fonctions ne pourront recevoir leur traitement qu'au préalable ils n'aient prêté le serment à la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et sanctionnée par le roi. » Le roi Louis XVI refusa d'abord de ratifier l'œuvre de la Constituante ; le pape Pie VI l'avait condamnée....