...chacun de ses membres prêta le serment prescrit par l'art. 48 du décret, de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi, au roi et de bien remplir ses fonctions. Dès sa première réunion, le corps municipal avait...

...relatif aux Assemblées primaires, et qui était ainsi conçu : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loy et au roy, de choisir en mon âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de...

...délégués par la Constitution, et en présence de la commune, le serment de ce maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi et de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de leurs offices ». Après...

...l'Être suprême, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés ou acceptés par le roi ; « Nous jurons d'être inviolablement...

...levée, chacun d'eux prononça séparément la formule suivante : « Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui me seront...

...messe, ils se groupèrent dans la nef et chaque membre formula le serment « de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au Roi, de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui lui seraient...

...ordonné par les décrets de l'Assemblée nationale : « Je jure, dit-il, do maintenir de tout mon pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loy et au roy. » Le ministre absolu de l'ancien régime passait au nouveau avec armes et bagages....

...conformément à l'article 48 du décret de constitution des municipalités de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. CLXXXIII Du lundi treize décembre mil sept cent quatre-vingt-dix,...

...l'Administration de district, entre les mains du président, le serment de « maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la NATION, à la Loi et au Roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui lui seraient...

...chacun s'avançait et déposait son vote, après avoir prêté serment « de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, de choisir, en son âme et conscience, les plus dignes de la confiance publique, et...