 Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé...  Histoire du Congrès de Paris - Page 24by Edouard Gourdon - 1857 - 561 pagesFull view - About this book
 | C. Mullié - 1859 - 494 pages
...celte scène de désolation. Religion, Législation, Statistique. rmm accord le nombre et la forme des bâtiments légers qu'elles se sont réservé...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - Belgium - 1859 - 586 pages
...consacré dans le traité général en date du , auquel elles sont parties contractantes, et voulant, en conséquence, régler, d'un commun accord, le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu... | |
 | Prosper Vallerange - 1860 - 286 pages
...consignés au protocole n» 1, signé à Paris le vingt-cinq février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre...convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Sa Majeslé l'empereur de toutes les Russies : Le sieur Alexis, comte Orloff, son aide de camp général... | |
 | Philippe François Xavier T. Heuschling - 1860 - 510 pages
...des Imtitnents tégers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noir pour le service ile leurs côtes, ont résolu de signer dans ce but une...l'empereur de toutes les Russies, le sieur Alexis comte Ortoff, son aide de camp général et général de cavalerie, commandant du quartier général de Sa... | |
 | Xavier Heuschling - Turkey - 1860 - 500 pages
...et consolider par là le bienfait de la puix générale, ont résolu de conclure une convention et nommé à cet effet : Sa Majesté l'empereur de toutes...et général de cavalerie, commandant du quartier géné(pl de Sa Majesté, membre du conseil de l'empire et du comité des ministres, décoré des deux... | |
 | Bibliography - 1860 - 330 pages
...qui pourront Otre publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le roi des Belges, le sieur Joseph L.innoy, officier... | |
 | August Wilhelm Heffter - International law - 1861 - 514 pages
...consignés au protocole no. 1, signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre...convention spéciale, et ont nommé à cet effet: (Suivent les noms et les titres des plénipotentiaires de Russie et de Turquie.) Lesquels, après avoir... | |
 | Diplomatic and consular service, French - 1873 - 778 pages
...consacré dans le Traité général en date du..., auquel elles sont parties contractantes, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer Noire pour le service de leurs côtes, ont résolu... | |
 | Théodore Ortolan - Crimean War, 1853-1856 - 1864 - 596 pages
...consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre...convention spéciale; Et ont nommé à cet effet, savoir, etc... Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme,... | |
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