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Conférence préparera, avec le concours du Bureau international, les travaux de cette Conférence. Le Directeur du Bureau international assistera aux séances des Conférences et prendra part aux discussions sans voix délibérative.

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français - Page 578
by France - 1888
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Decretos do governo provisorio da Republica dos Estados Unidos do ..., Volume 4

Brazil - Law - 1916 - 604 pages

...de Ia propriété industrielle, les renseignements sp.éeiaux dont ils pourraient avoir besoin . II fera sur sa gestion un rapport annuel qui sera communiqué à tous les membres de 1'Union. La langue officielle du Bureau international sera Ia langue française. Les dépenses du Bureau...

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