Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné au château de Stockholm, le 8 avril 1854. OSCAR. [L. s.] JP [584] * Communication officielle, insérée dans le journal "Post- och Iiirikes... "
Annales historiques du comté de Neuchatel et Valangin depuis Jules-César ... - Page 500
by Jonas Boyve - 1858
Full view - About this book

Nouvelle collection des mémoires pour servir à l'histoire de France: depuis ...

Joseph Fr. Michaud, Jean Joseph François Poujoulat - France - 1859
...plein pou» voir, avec la reine de la Grande-Bretagne et » les Etats-Généraux des Provinces-Unies. En » foi de quoi nous avons signé la présente de ' » notre main , fait contresigner de notre se» crétaire d'État , et cacheter de notre cachet » secret. « Donné...
Full view - About this book

Les Suedois depuis Charles XII.

Édouard Ferdinand vicomte de Beaumont-Vassy - Sweden - 1841 - 744 pages
...Suéde, et y jouiront de la plénitude des droits qui leur étaient acquis avant leur jugement; « En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main, et y avons fait apposer notre sceau royal. « Donné au château de Stockholm, le 2o octobre 1834. » En 1835, le roi visita la Norwége,...
Full view - About this book

Suède et Norwége

Philippe Le Bas - Norway - 1841 - 565 pages
...détenus par suite de sentences por« lées contre eux seront immédiate« ment mis en liberté. » En foi de quoi nous avons signé la « présente de notre main , et y avons « fait apposer notre sceau royal. Donné « au château de Stockholm , le 20 oc« tobre 1834. » Au mois d'août de l'année...
Full view - About this book

Essai sur la neutralité de la Belgique, considérée principalement sous le ...

Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 212 pages
...prétexter ignorance. Mandons et ordonnons à tous ceux à qui il appartiendra de s'y conformer exactement. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné à Munich, le 21 Janvier 1804. TABLE DES MATIERES. LITRE PREMIER. Pag. I. Notions...
Full view - About this book

Essai sur la neutralité de la Belgique, considérée principalement sous le ...

Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 212 pages
...prétexter ignorance. Mandons et ordonnons à tous ceux à qui il appartiendra de s'y conformer exactement. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné à Munich, le 21 Janvier 1804. FIN. TABLE DES MATIERES. LIVRE PREMIER. Pag. \....
Full view - About this book

Réglements consulaires des principaux états maritimes de l'Europe et de l ...

Ferdinand de Cornot baron de Cussy - Consular law - 1851 - 492 pages
...consuls généraux et aux légations du Roi , quand les fonctions consulaires leur sont confiées. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main, et y avons fait apposer notre sceau royal. Donné au château de Stockholm, le 9 mars 1830. Signés : CHARLES JEAN (L. s ). CD SKOGMAN....
Full view - About this book

Réglements consulaires des principaux états maritimes de l'Europe et de l ...

Ferdinand de Cornot Baron de Cussy - Diplomatic and consular service - 1851 - 492 pages
...consuls généraux et aux légations du Roi , quand les fonctions con sulaires leur sont confiées. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main, et y avonfait apposer notre sceau royal. Donné au château de Stockholm , le 9 mars 1830. Signés : CHARLES...
Full view - About this book

(XI, 607 p.)

Charles Baron de Martens - 1851
...ni permettrons qu'il soit fait aucun empêchement, mais au contraire les accompli nuis fidèlement. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et Tarons munie de notre sceau. Donné à Vienne, le seize mai mil sept cent soixante et dix-neuf. JOSEPH....
Full view - About this book

Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions des ..., Volume 2

Martens - Diplomacy - 1851
...ni permettrons qu'il soit fait aucun empêchement, mais au contraire les accomplirons fidèlement. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et l'avons munie de notre sceau. Donné à Vienne, le seize mai mil sept cent soixante et dis-neuf. JOSEPH....
Full view - About this book

Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions des agents ...

Karl von Martens - Diplomacy - 1851
...ni permettrons qu'il soit fait aucun empêchement, mais au contraire les accomplirons fidèlement. En foi de quoi nous avons signé la présente de notre main et l'avons munie de notre sceau. Donné a Vienne, te seize mai mil sept cent soixante et dix-neuf. JOSEPH....
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF