 | Henri Lemaire - 1816 - 568 pages
...sainteté reconnaît également que » cette même religion a retiré , et attend » encore en ce moment , le plus grand bien » et le plus grand éclat de l'établissement du » culte catholique en France , et de la pro» fession particulière qu'en font les consuls » de la république. » Le reste du traité ou... | |
 | France - France - 1816 - 1254 pages
...Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique eu France, et de la profession particulière qu'en font les consuls de la république. En conséquence,... | |
 | Jean François Georgel - Diamond Necklace Affair, France, 1785 - 1817 - 594 pages
...luxure ; tous les chefs vendéens disoient hautement) qu'un tel monstre déshonoroit la cause royale. grand éclat de l'établissement du culte catholique...de la république. En conséquence, d'après cette reconnoissance mutuelle, tant pour le bien de la religion que pour le maintien de la tranquillité... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - Church and state - 1818 - 536 pages
...Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : ART. Ier. La religion catholique , apostolique et romaine , sera librement exercée en France. Son culte... | |
 | Pierre Claude F. Daunou - 1818 - 364 pages
...sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...intérieure , ils sont convenus de ce qui suit : ART. Ier. La religion catholique, apostolique et romaine sera librement exercée en France : son culte sera... | |
 | France - 1818 - 432 pages
...français. SS reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment , le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte catholique en France , €t de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République. En conséquence, d'après... | |
 | France - 1818 - 478 pages
...français. SS reconnaît également que cette mfane religion a retiré et attend encore en ce moment , le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement du culte calholique en France , et de la profession particulière qu'en font les Consuls de la République.... | |
 | comte Mathieu Dumas - Europe - 1819 - 532 pages
...Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établissement...tranquillité intérieure , ils sont convenus de ce qui suit : 'i ART. Ier. La religion catholique , apostolique et romaine sera librement :exercée en France :... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 pages
...retiré et attend encore en ce moment, le plus grand bien et le plus grand éclat de l'établisse*' inent du culte catholique en France , et de la profession...tranquillité intérieure, ils sont convenus de ce qui suit : AKT. I". La religion catholique , apostolique et romaine sera librement exercée en France : son... | |
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Gouvernement de la république française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. • Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend... 
