...se rendre compte de leur fonctionnement. ordinaires et des membres libres, convoqués à cet effet, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il est adressé au Ministre de l'Intérieur et au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts....

...leur fonctionnement. ART. 21. — Un règlement préparé par le Conseil d'Administration el approuvé par l'Assemblée Générale arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution de» présents statuts. RÈGLEMENT INTÉRIEUR ADOPTÉ PAR L'ASSEMRLÉE GÉNÉRALE DU 9 MAI 190,'j....

...générale et approuvé par le ministre de l'intérieur, après avis du ministre de l'insiruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme. ART. 20. — Le ministre de l'instruction publique...

...de leur fonctionnement. ART. 21 Un règlement préparé par le conseil d'administration et approuvé par l'assemblée générale arrête les conditions...propres à assurer l'exécution des présents statuts. Notice sur la Ligue du CTF Constitution. — La Ligue française du Gain de Terre et du Foyer, fondée...

...générale, et approuvé par le ministre de l'Intérieur aprésavis du ministrede l'Instruction publique, arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme. RÈGLEMENT TITRE PREMIER. — But et composition...

...leur fonctionnement. ABT. 21. — Un règlement préparé par le Conseil d'Administration et approuvé par l'Assemblée Générale arrête les conditions...propres à assurer l'exécution des présents statuts. • RÈGLEMENT INTÉRIEUR ADOPTÉ PAR l.'s^SI MU! II GËNKRAI.K DU 9 MAI J905. Recrutement des membres....

...d'administration et approuvé par le Ministre de l'Intérieur et le Ministre de l'Instruction publique arrête les conditions de détail propres à assurer l'exécution des présents statuts. Il peut toujours être modifié dans la même forme. Le Président, Le Secrétaire, JAROUFFLET NOTAIRE...

...l'Assemblée, mais toutes clauses stipulées par les donateurs devraient être respectées. ART. 25 et dernier. — Un règlement intérieur, adopté...à assurer l'exécution des présents Statuts et le fonctionnement du Comité. Vu par le Président : JULES PÉRIN. Vu par le Secrétaire général : CHARLES...

...l'Assemblée, mais toutes clauses stipulées par les donateurs devraient être respectées. ART. 25 et dernier. — Un règlement intérieur, adopté...détail propres à assurer l'exécution des présents Slatuls et le fonctionnement du Comité. Vu par le Président : JULES PÉKIN. Vu par le Secrétaire...

...ce qui les concerne. ART. 2o. Un règlement préparé par le Conseil d'administration et approuvé par l'Assemblée générale arrête les conditions...propres à assurer l'exécution des présents statuts. TÊTES DE CHEMINÉE AU PALAIS DES PAPES (i8o9) 35 LE PALAIS DES PAPES D'AVIGNON Son origine. — Ses...