| Maxime Petit - France - 1890 - 758 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » A côté du blocus ordinaire, il existe un blocus dit pacifique, qui figure au premier rang parmi... | |
| Emile Chauveau - International law - 1891 - 198 pages
...constater une règle coutumière déjà établie, bien que contestée peut-être dans sa que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption ne soient couronnés d'un plein succès ». (1) V. les nombreuses adhésions à la déclaration de Paris (18o6) dans Heffter, op. cit., Appendice,... | |
| Sidney Schopfer - Neutrality - 1894 - 322 pages
...avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...sera obligatoire qu'entre les puissances qui y ont fait ou qui y feront adhésion. » puissances; sans cela, lors de la guerre d'Orient elle n'aurait... | |
| Inter-parliamentary Union. Conference - Arbitration (International law) - 1897 - 200 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoption...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé." VI. En parcourant les principales maximes qui régissent la neutralité j'ai rive à ce résultat que... | |
| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1898 - 1072 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption...Paris, le seize avril mil huit cent cinquantesix. » « La déclaration du Congrès de Paris, a dit M. Arthur Desjardins, est non seulement le plus grand... | |
| Édouard Eugène F. baron Descamps - Neutrality - 1898 - 192 pages
...qu'avec gratitude par le monde entier, les plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption...Paris, le seize avril mil huit cent cinquantesix. » « La déclaration du Congrès de Paris, a dit M. Arthur Desjardins, est non seulement le plus grand... | |
| Richard Kleen - Neutrality - 1898 - 690 pages
...gratitude par le monde entier, les « plénipotentiaires (soussignés) ne doutent pas que les efforts de leurs « gouvernements pour en généraliser l'adoption...« puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » II fut en outre stipulé que cette déclaration, qui était signée par les plénipotentiaires de... | |
| Giacomo Gorrini - Consular law - 1898 - 872 pages
...soussignés ne doutent pas que les efforts de leurs gouvernements pour en généraliser l'adoptiou ne soient couronnés d'un plein succès: La présente...obligatoire qu'entre les puissances qui y ont ou qui auront accédé (1). (Seguono le firme). (') Da una relazione presentata li 12 giugno 1858 a SM l'imperatore... | |
| France - 1898 - 968 pages
...liberté d'action. La déclaration de Paris contient, en effet, un alinéa final ainsi conçu : « La présente déclaration n'est et ne sera obligatoire...les puissances qui y ont ou qui y auront accédé. » C'est pourquoi l'article 4 du décret espagnol publié par la (1) Voir, entre autres textes, l'article... | |
| Thomas Gibson Bowles - Declaration of Paris - 1900 - 272 pages
...gratitude par le monde " entier, les Plénipotentiaires soussignés ne doutent pas que les " efforts de leurs Gouvernements pour en généraliser l'adoption...ont ou qui y auront accédé. " Fait à Paris, le 16 Avril, 1856. " (Suivent les signatures.) " (State Papers, 1855-56.) CHAPTER XII. THE DECLARATION... | |
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