 | Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - France - 1755 - 594 pages
...commiffion du Jîeur de Tracy. Hiftoire des Antilles, tome m, page 45. ';; LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront ; SALUT. Ayant confidéré que pendant que le fieur Comte d'Eftrades, Vice-roi & notre Lieutenant général... | |
 | Simon Goulart - France - 1758 - 708 pages
...Cour de Parlement à Paris , le treizième jour d'Août 1598, XA ENR i , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes lettres verront, Salut. Dieu nous aïant fait la grâce , par fa bonté infinie , de réduire fous notre obéiffance toutes... | |
 | Jean Jacques Piales - 1759 - 578 pages
...été données jufqu'à préfent de plein droit, T OUÏS, PAR LA GRACE DE DlEU, VIII LRoi DE FRANCE ET DE NAVARRE: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , Salut. Les doutes qui fe font formés depuis quelque tems fur la queftion qui conufte à fçavoir , fi la voie... | |
 | France - 1760 - 494 pages
...Publièe or Regijlrée en fa. Cour de Parlement 4 Paris le 6. Avril HEnty pat la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre. A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , falut. Nous avons par nos Lettres de déclaration publièes en notre . Parlement féant à Tours... | |
 | France - Criminal law - 1760 - 524 pages
...lesRéitiiflîons. JLegiftrc! en Parlement II trois Décembre 1683. LOUIS, par la grace de Dicn ; Roi de France & de Navarre •, A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront,Salut, &c. Nous avons par ces Préfentes fîgnces de notre main , dit, déclaré & ordonné,... | |
 | France - Taxation - 1761 - 754 pages
...ils feront demeurant. Vérifée tn la Cour des Aydes , le 1 6r Juin 163 £. . LOUIS , par la grâce de Dieu , Roy de France & de Navarre : A tous ceux qui ces Préfentes Lettres verront , falut. Nous avons reçu des plaintes des abus qui Te commettent en l'exécution de notre Edit du... | |
 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
..., &c. fe toat regi/lré en /a Cour des Aydts , le 9 i audit an. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; SA tu T. Quoique les circpnftances de*, la guerre ne nous per* ; mettent pas de nous livrer au défir... | |
 | France - Taxation - 1761 - 782 pages
...Comptes le 1 1 Juillet 1 669. & en la Cour des Aydes le 1 8. audit mois audit an, LOUIS, par la grâce de Dieu, Roy de France & de Navarre. A tous ceux qui cesprefentes Lettres verront : Salut. Par noftre Editdu mois d'Aouftmilfix cens foixante-neuf, Nous... | |
 | Antoine Gaspard Boucher d'Argis - Agricultural laws and legislation - 1762 - 504 pages
...•Extrait det Regtflret du grand Confeil. »» TS" OUIS, par la grace de Dieu , Roi de France 1 s & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes. Lettres verront : Salut. Sçavoir faifons,. comme par Arrêt ce jourd'hui donné en notre grand Confeil , Entre nos amez les... | |
 | 1763 - 494 pages
...faites feulement à l'iffue de la Meflè Paroiffiale par les Officiers , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, SALUT : Le Roi Henri IL ayant ordonné par ion Edit du mois de Janvier ijjé, que toutes les femmes qui auroient... | |
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LOUIS , par la grace de Dieu, Roy de France & de Navarre : A nos... 
