 | Désiré de Garcia de la Véga - Diplomatic and consular service, Belgian - 1882 - 716 pages
...sera due ait toujours à sa droite celle qui deit occuper le second rang, à sa gauche celle qui deit occuper le troisième, et ainsi de suite. Ces trois...deuxième ligne. Les corps marcheront dans l'ordre suivant (4). Les membres des cours d'appel; — Les officiers de l'état major de la division, non compris... | |
 | Gustave Viatour, Belgium - 1899 - 164 pages
...préséances indiqué au dit article , de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...deuxième ligne. Les corps marcheront dans l'ordre suivant M : les membres des cours d'appel (5) ; les officiers de l'état-major de la division , non compris... | |
 | Désiré de Garcia de la Vega, Désiré de baron Garcia de la Vega - Belgium - 1899 - 748 pages
...préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due ait toujours- à sa droite celle qui doit occuper le second rang, à sa gauchis celle qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite. Ces trois personnes forment la première... | |
 | Alexandre Rey, Eugène de Villeneuve - Commercial law - 1907 - 860 pages
...personne à laquelle la préséance est due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le deuxième rang, à sa gauche celle qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite. Si les dispositions du lieu de la cérémonie le permettent, la personne >a laquelle la préséance... | |
 | France - Law - 1908 - 2644 pages
...personne a laquelle in préséance est due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le deuxième rang, à sa gauche celle 'qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite. Si les dispositions du lieu de la céréinohie le permettent, la per sonne à laquelle la préséance... | |
 | France - Law - 1836 - 408 pages
...des préséances indiqué audit article; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...cortège; Les trois personnes suivantes , la deuxième Jjgne. Les corps marcheront dans l'ordre sui vant: Les membres des cours d'appel; Les officiers de... | |
 | Nord dépt - 1803 - 412 pages
...sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui dpit occuper le second rang; à sa gauche , celle qui doit...de suite. Ces trois personnes forment la première ligue du cortège; Les trou personnes suivantes , la deuxième ligne. Les corps marcheront dans 1 ordre... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - France - 1907 - 480 pages
...personne à laquelle la préséance est due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le deuxième rang, à sa gauche celle qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite. Si les dispositions du lieu de la cérémonie le permettent, la personne à laquelle la préséance... | |
| |
Les princes , les grands dignitaires de l'empire, et les autres personnes désignées en l'article i" de la section iie du présent titre, marcheront dans les cérémonies suivant l'ordre des préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne... 
