 | France - France - 1836 - 714 pages
...préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...deuxième ligne. Les corps marcheront dans l'ordre sui vant : Les membres des cours d'appel; Les officiers de l'état-major de la division, non compris... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...marchent dans l'ordre indiqué ci-dessus (d) , de sorte que la personne à laquelle la préséance est due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...occuper le troisième, et ainsi de suite. Ces trois (1) Décret du 2i messidor an XII, litre 1er, arl. 5. (5) Même décret, arl. 6. (3) Avis du conseil... | |
 | G. Toussaint - Precedence - 1845 - 424 pages
...l'ordre des préséances indiqué audit article; de sorte que la personne à qui la préséance sera due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...doit occuper le troisième, et ainsi de suite. Ces personnes forment lu première ligne ; les trois personnes suivantes, la deuxième ligne. Les corps... | |
 | Michel André - Canon law - 1848 - 582 pages
...préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera duc ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite. ( « Les trois personnes forment la première ligne du cortège ; — les trois personnes suivantes... | |
 | Réunion - 1861 - 636 pages
...laquelle la préséance sera due ait toujours à sa droite la personne qui doit occuper le second rang, a sa gauche celle qui doit occuper le troisième, et ainsi de suite. ORDRE DES PRESEANCES. Deuxième ligne. Art. 4. Le premier président de la cou; royale. L'officier... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - Ecclesiastical law - 1862 - 646 pages
...ci -dessus, de sorte que la personne à laquelle la préséance esl duo ail toujours à sa iiroile celle qui doit occuper le second rang, à sa gauche, celle qui doil occuper le troisième, el ainsi de tuile. Ces trois personnes forment la première ILne du cortège;... | |
 | 1865 - 326 pages
...des préséances indiqué audit article, do sorte que la personne a laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...Ces trois personnes forment la première ligne du cortége. Les trois personnes suivantes, la deuxième ligne. Les corps marcheront dans l'ordre suivant... | |
 | Diplomatic and consular service - 1865 - 296 pages
...des préséances indiqué audit article, de sorte que la personne a laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...Ces trois personnes forment la première ligne du cortége. Los tfôiâ personnes suivante*, la deuxième ligne. Les corps marcheront dans l'ordre suivant... | |
 | France - 1866 - 848 pages
...préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le...corps marcheront dans l'ordre suivant : Les membres tfes cours d'appel ; 363 compris deux aides de camp du général, qui le suivront immédiatement ;... | |
 | Goujet (M., Charles) - Commercial law - 1877 - 966 pages
...nombre des suffrages obtenus. Toussaint, p. 61. 8. La personne à laquelle la préséance est due a toujours à sa droite celle qui doit occuper le second...qui doit occuper le troisième et ainsi de suite. Décr. 24 mess, an 12, art. 8. PRÉSOMPTION. — On nomme présomptions des conséquences que la loi... | |
| |
Les princes , les grands dignitaires de l'empire, et les autres personnes désignées en l'article i" de la section iie du présent titre, marcheront dans les cérémonies suivant l'ordre des préséances indiqué audit article ; de sorte que la personne... 
