| Charles Lacretelle - France - 1821 - 498 pages
...droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. I". Les hommes naissent et demeurent libres et éqaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune (/'). de Dieu de s'exprimer sur ce ton , et d'établir d'une manière générale ce qui convient, ce... | |
| Jeremy Bentham - Legislative bodies - 1822 - 398 pages
...relever des erreurs dont les suites ont été si funestes. ARTICLE PREMIER. LES hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. OBSERVATIONS. . La première proposition en renferme quatre distinctes. 1. Tous les hommws naissent... | |
| 1822 - 464 pages
...l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. lei . Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Mme Campan (Jeanne-Louise-Henriette) - France - 1822 - 516 pages
...de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 464 pages
...de l'Etre-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| France - 1822 - 370 pages
[ Sorry, this page's content is restricted ] | |
| Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 468 pages
...de l'Etre-Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. I er . Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées aue sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits... | |
| Art and literature - 1823 - 816 pages
...critique sur parole. Le premier article de ¡a Déclaration éuit ainsi conçu : « Les hommes naissent cl demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune, ¡i Selon M. Diunont, ces propositions sont un tissu de faussetés. L'homme ne naît pas libre, puisqu'il... | |
| abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard, Montgaillard - France - 1827 - 492 pages
...joint dix-neuf articles de la constitution . Droits de thomme. — Article 1e'. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune.— 2. Le but de toute associatîon politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| |