| Pierre Gamarra, Marco Conti Šikić, Francesca Protopapa - 2005 - 86 pages
...l'Homme est placée en tête de la Constitution. On peut y lire : Article I - Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Article III - Le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la nation ; nul corps,... | |
| Bertrand Pauvert, Xavier Latour - 2006 - 358 pages
...l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Art. 1". • Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Art. 2. • Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Lucien Bély - France - 2006 - 228 pages
...et sacrés de l'homme », mais aussi ses devoirs. L'article l" proclamait : »Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits; les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. » L'article II rappelait que ces droits étaient « la liberté, la propriété, le sûreté, et la... | |
| Joseph Larbre - 2006 - 194 pages
...l'Etre suprême, les droits suivants de l'Homme et du Citoyen. Article 7. - Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. Article 2. - Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Lucien Daly - God - 2006 - 220 pages
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