| Mme Campan (Jeanne-Louise-Henriette) - France - 1822 - 516 pages
...de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 464 pages
...de l'Etre-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Jean Sylvain Bailly - France - 1822 - 468 pages
...de l'Etre-Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. I er . Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées aue sur l'utilité commune. II. Le but de toute association politique est la conservation des droits... | |
| Art and literature - 1823 - 816 pages
...critique sur parole. Le premier article de ¡a Déclaration éuit ainsi conçu : « Les hommes naissent cl demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune, ¡i Selon M. Diunont, ces propositions sont un tissu de faussetés. L'homme ne naît pas libre, puisqu'il... | |
| abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard, Montgaillard - France - 1827 - 492 pages
...joint dix-neuf articles de la constitution . Droits de thomme. — Article 1e'. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune.— 2. Le but de toute associatîon politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| Saint-Edme - Police - 1829 - 604 pages
...ét;i»blie sur des fondemens solides. » Droits de l'Homme : « Art. i". Les hommes nais» sént et demeurent libres et égaux en droits. Les dis«tinctions...être fondées que sur »l'utilité commune. «Art. 2. Le but de toute association politique est »la conservation des droits naturels et imprescripti»bles... | |
| Alexandre Théodore Victor de Lameth - 1829 - 512 pages
...plus grande solennité , le premier article de la déclaration des droits : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées II. 29 Le premier soin des commissaires de la commune de Paris, chargés des préparatifs de la féquesur... | |
| France - 1832 - 768 pages
...constitution de \ -9t , portant , article { ." de la déclaration des droits : « Les hommes naissent et demeurent libres » et égaux en droits ; les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune » ; Article 6 de la même déclaration : « Tous les B citoyens étant égaux à ses yeux ( aux yeux... | |
| Jean Gabriel Maurice Rocques de Montgaillard - 1833 - 504 pages
...dix-neuf articles de la constitution. • Droits de l'homme. — Article Ier. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. — 2. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
| France - France - 1834 - 492 pages
...l'Etre suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen. '• Art. i". Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions...peuvent être fondées que sur l'utilité commune. 2. Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles... | |
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