 | Cyprien-Prosper Brard - Mining engineering - 1829 - 674 pages
...et les carrières. Du a1 Avril 1810. TITRE PREMIER. Des mines, minières et carrières. A ni", 1 ." Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées...terre, ou existantes à la surface , sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines... | |
 | Théodore Ravinet - Mineral industries - 1829 - 806 pages
...gêner»). Loi du ai avril 1810. TITRE I". Des mines, minières et carrières. — Art. i". Les masse» de substances minérales ou fossiles renfermées dans...terre, ou existantes à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mine:... | |
 | Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 608 pages
...aux dispositions de la loi. ART. 345-2. Les masses de substances minérales ou fossiles renfermees dans le sein de la terre ou existantes à la surface sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines,... | |
 | Élouin (M.) - Administrative law - 1835 - 808 pages
...le premier règlement qui ait paru sur les carrières esl la loi du '2l avril 1810 , portant ; Ici masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à sa surface sont classées relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois... | |
 | Fuel - 1835 - 680 pages
...Considérant que la loi du 21 avril 1810 s'ap¡ilique, par • la généralité de son art. i", à toutes les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou ejistantes à la surface, comprises dans les trois grandes qualificalionsde mines, minières et carrières,... | |
 | Charles Delalleau - 1835 - 512 pages
...métaux, les minéraux et quelques pierres précieuses. Mais, dans l'état actuel de notre législation , les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre, ou existant à la surface, sont classées relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles,... | |
 | Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...Police et juridiction relatives aux mines 453 >••!:' ' S 1er. Ce que l'on entend par mines'. Le» masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à la surface, sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles... | |
 | Mineral industries - 1835 - 684 pages
...Coi^ide'rant que la loi du 21 avril 1810 s'applique, par la généralité de son art. i" , à toutes les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la tme ou distantes à la surface, comprises dans les trois grnudes qualifications de mines, minières... | |
 | France - France - 1836 - 476 pages
...1, du 3 JANVIER et du 22 «Ans i8i3. TITB« I". Des mines, minières et carrières. Art. !"• I>es masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existant à sa surface sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles... | |
 | Alexandre Baudrimont - Industrial arts - 1838 - 828 pages
...On pourra s'en convaincre par l'examen attentif de la loi de 1810. Cette loi divise en trois classes les masses de substances minérales ou fossiles renfermées...dans le sein de la terre ou existantes à la surface , sous la dénomination de mina , minières et corlïères , et détermine les règles suivant lesquelles... | |
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Les masses de substances minérales ou fossiles renfermées dans le sein de la terre ou existantes à la surface sont classées, relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trois qualifications de mines, minières et carrières. 
