| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1891 - 504 pages
...avocat à Gap, Provensal l'aine, bourgeois à Ancelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus dignes de la confiance publique,... | |
| Société d'études des Hautes-Alpes - Hautes-Alpes (France) - 1891 - 484 pages
...avocat à Gap, Provensal l'aine, bourgeois àAncelle, scrutateurs. Tous les membres du bureau prêtent serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de choisir, en leur âme et conscience, les plus digues de la confiance publique,... | |
| Adolphe Rochas - France - 1891 - 842 pages
...ex-maire. Plusieurs de ces Messieurs ont prononcé des discours, puis tous ont prêté individuellement le serment « de maintenir de « tout leur pouvoir...la constitution du royaume, d'être fidèles à la t Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir leurs fonctions. » Après cette formalité, M. Dauphin,... | |
| Georges Guibal - Provence (France) - 1891 - 580 pages
...jurant, au nom de ses camarades et au sien, fidélité à la nation, à la loi et au roi. Ils font le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume. Le président répond à cette harangue par quelques phrases bienveillantes et des conseils paternels,... | |
| Morbihan (France) - 1892 - 414 pages
...prêtèrent individuellement, le 12 décembre, devant l'ancien conseil, « le serment à main levée de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roy et de bien remplir leurs fonctions. » Le prêtre Boulard ne pouvait plus concilier ses... | |
| Académie delphinale - Dauphiné (France) - 1894 - 738 pages
...épidémie de serments successifs, qui dura pendant toute la période révolutionnaire — tous font serment « de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution...la nation, à la loi et au roi, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui leur seront confiées ». Le curé Chapuis... | |
| Maurice Wahl - France - 1894 - 676 pages
...secrétaire, prestation par eux et par les membre» de l'assemblée, « chacun individuellement >•. du serment « de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles lia nation, à la loi et au roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance... | |
| Maurice Wahl - France - 1894 - 660 pages
...« Jurons sur l'autel de la patrie, et en présence de l'Être suprême, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés... | |
| Archives départementales de Lot-et-Garonne - 1908 - 432 pages
...d'un secrétaire et d'un receveur, d'un officier municipal et de deux notables, qui devront prêter le serment « de maintenir de tout leur pouvoir la...la nation, à la loi et au roi et de remplir avec zèle et fidélité les fonctions qui leur sont confiées. » 11 sera présidé par le maire. — Ordonnance... | |
| abbé Pierre Pourcher - 1896 - 708 pages
...commission, ils ont prêté, en présence de l'assemblée, la main par chacun d'eux levée à Dieu , le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi , de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de laconfiance publique et de... | |
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