 | 1846 - 1072 pages
...» Signé: PORTALJS. « Le premier consul, signé : BONAPARTE. » Voici le décret : « NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, « Sur le rapport de notre ministre des cultes, « Notre conseil... | |
 | comte Guillaume de Garden - Europe - 1848 - 442 pages
...contre le système maritime de l'Angleterre. Au palais royal de Milan, le 17 décembre 1807. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin ; Considérant que, par ces actes, le gouvernement anglais a dénationalisé les bâtiments de toutes... | |
 | comte Guillaume de Garden - 1848 - 454 pages
...les États de Rome sont réunis à l'empire français. Voici les termes du décret : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin ; « Considérant que lorsque Charlemagne, empereur des Français et notre auguste prédécesseur,... | |
 | Achille-Edmond Halphen - France - 1851 - 622 pages
...règlement du 10 tUccmbre 1806, romernanl 1rs juifs. Au Palais des Tuileries, le 17 mars 1808. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur: Notre conseil d'État entendu, Nous avons décrété... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1852 - 296 pages
...impériales Napoléon d'Ecouen et de Saint-Denis. Au palais des Tuileries, le 29'mars 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN ; NOUS AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS CC «]tli Suit : Art. I er L'institut des maisons impériales... | |
 | François Charles Liskenne - Military art and science - 1853 - 1022 pages
...qui leur avaient été confiées. «NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions de l'État, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. »La place de Sas-de-Gand étant menacée par l'ennemi, nous avons résolu de nommer pour commander... | |
 | Corneille Stroobant - 1853 - 602 pages
...par l'empereur Napotéon, le s 22 janvier : Ib Au palais des Tuileries, le 22 janvier 1808. NAPOLEON, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur, notre Conseil d'état entendu; Nous avons déerété... | |
 | Légion d'honneur (France) - 1854 - 362 pages
...publiques, civiles et religieuses. Au palais impérial des Tuileries, le 11 avril 1809. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre grand Chancelier de la Légion d'honneur ; Notre Conseil d'État entendu, Nous... | |
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 460 pages
...;cette lettre avait été écrite: Au quartier impérial de Vallnilolid, le 1 jancier 1809. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin , etc. Considérant qu'un soldat de l'armée française a été assassiné dans le couvent des dominicains... | |
 | Augustin François Théry - Education - 1858 - 522 pages
...publication. 8°. DÉCRET IMPÉRIAL PORTANT ORGANISATION DE L'UNIVERSITÉ. Du 17 mars 1808. Napolèon, par la grâce de Dieu et les constitutions, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la con fédération du Rhin ; Vu la loi du 10 mai 1806, portant création d'un corps enseignant; Notre... | |
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NAPOLÉON, par'la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'état, a décrété... 
