 | Académie du Var, Toulon - 1889 - 530 pages
...établissements scolaires municipaux les fils du bienheureux de la Salle, (1) Le décret était ainsi formulé : NAPOLÉON, empereur des Français et roi d'Italie, Sur le rapport de notre ministre des finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Article premier Le Préfet du Var est... | |
 | Education - 1889 - 864 pages
...folgenden Wortlaut : Au quartier impérial de St.-Pölten, le 22. Brumaire an XIV (13. Nov. 1805). Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Dispositions générales. Art. I.... | |
 | Fernand Lamy (i.e. Louis Ferdinand) - Agen (France) - 1891 - 552 pages
...chapelle de NotreDame du Bourg au Séminaire d'Agen : « Au palais de Saint-Cloud, 19 Novembre 1808. « Napoléon, Empereur des Français et Roi d'Italie, Sur le rapport de Notre ministre des Cuîtes, avons décrété et décrétons ce qui suit : Article 1er. — La chapelle Notre-Dame du Bourg,... | |
 | Société des sciences naturelles et archéologiques de la Creuse - 1900 - 394 pages
...reconstruire. . (1) Ce décret est ainsi conçu : a de notre camp impérial de Finckenstein Du 11 mai 1807. Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie, Sur le rapport de notre ministre des Finances, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. I. — Les filles de la Croix de... | |
 | Alsace (France) - 1901 - 620 pages
...correspondance est empruntée au Diacesan-ArcIt. Strassburv. 2. « Au palais de Berlin, le 27 Octobre 1806. « Napoléon, Empereur des Français et roi d'Italie....» « Sur le rapport de Notre Ministre des cultes, Nous avons décrété et ordonnons ce qui suit : » « AI — L'association des Sœurs de la Doctrine... | |
 | Jules Barbot - Dissertations, Academic - 1905 - 912 pages
...ET DES CULTES -Dw 24 mai, an... i800. DÉCRET IMPÉRIAL Au Palais de Saint-Cloud, le i« mat 1806. NAPOLÉON, Empereur des Français et Roi d'Italie : Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. — II sera établi... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - Limousin (France) - 1907 - 780 pages
...frimaire an XIV (7 décembre 1805). « Au quartier impérial d'Àuslerlitz, le 16 frimaire an XIV. » Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie. » Sur le rapport de notre minislrc de l'Intérieur, notre Conseil d'Etat entendu, » Nous avons décrété et décrétons ce... | |
 | Maine (France) - 1912 - 650 pages
...1806, autorisa l'acceptation de la donation . « Au quartier impérial de Berlin, 12 novembre 1806. « Napoléon, empereur des Français et roi d'Italie, « Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur, le Conseil d'État entendu ; « Nous avons décrété et décrétons ce qui suit :... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français et Roi d'Italie, Sur le rapport de notre Ministre des Cultes, Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 
