 | Jean-Baptiste-Victor Proudhon - 1833 - 440 pages
...la déftnition que les auteurs du code nous en ont donnée, en disant simplement qu'il consiste dans le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, à la charge d'en conserver la substance? Ne peut-on pas dire que cette définition est tellement inexacte... | |
 | Charles Comte - Positivism - 1834 - 546 pages
...l'usufruit ; mais ils n'ont pas mieux réussi que dans leur définition de la propriété. Suivant eux, l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un...lui-même , mais à la charge d'en conserver la substance. Cette définition empruntée, en partie, au droit romain, renferme deux erreurs palpables(.i). L'usufruit... | |
 | François-Antoine Vazeille - Prescription (Law) - 1834 - 412 pages
...possession , en soi , sans rapport à la prescription. L'usufruit , dit l'art. 578 du code civil , est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même. C'eit l'usage d'une partie du droit de propriété , une partie restreinte de propriété, mais une... | |
 | Xavier Benoit - Dower - 1834 - 414 pages
...un autre a la propriété. C'est eu généralisant la définition de l'usufruit donnée par le Code, l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , qu'il est venu dans l'esprit de quelques jurisconsultes de l'appliquer au droit du mari sur les biens... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 612 pages
...à peu par l'usage , comme tous les meubles meublans , etc. Or , l'usufruit étant essentiellement le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété...lui-même , mais à la charge d'en conserver la substance (578) , il est évident qu'on ne peut établir un usufruit proprement dit sur les choses dont on ne... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Law - 1835 - 730 pages
...l'abattage et les façons. USUCAPION. Prescription (en droit romain) à l'effet d'acquérir. USUFRUIT. Droit de jouir des choses dont un autre a la propriété...propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver en substance. USUFRUIT LÉGAL. Jouissance qu'ont, le pèredurant le mariage, et, après sa dissolution,... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - Law - 1835 - 720 pages
...l'abattage et les façons. USUCAPION. Prescription (en droit romain) à l'effet d'acquérir. USUFRUIT. Droit de jouir des choses dont un autre a la propriété...propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver en substance. USUFRUIT LÉGAL. Jouissance qu'ont, le père durant le mariage, et, après sa dissolution,... | |
 | Saint Alfonso Maria de' Liguori - 1835 - 810 pages
...extinclionem ususfruclûs, eliam de usu iutelligenda esse. § I. ART. 878. L'usufruit estledroitdejouir des choses dont un autre a la propriété, -comme...lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. ART. 579. L'usufruit est établi par la loi , ou par la volonté de l'homme. ART. 58o. L'usufruit peut... | |
 | Charles Delalleau - 1835 - 512 pages
...et l'expropriation l'atteint , sans considérer quel en est le possesseur ou le propriélaire. 18. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un...propriété, comme le propriétaire lui-même, mais a la charge d'en conserver la substance. (Code citil , art. 578). Comme nous venons de le dire, l'expropriation... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1835 - 694 pages
...autres l'usufruit perpétuel de ce fond, et il eu infère que l'art. 678 du Code civil portant que l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un...la propriété , comme le propriétaire lui-même , nais à la charge d'en conserver la substance , doit être applicable à l'espèce. Cette opinion... | |
| |
L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. 
