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" avec leurs Navires et leurs Cargaisons, dans tous les Lieux, Ports et Rivières des susdites Possessions et Territoires, où d'autres Etrangers ont en ce Moment, ou obtiendront par la Suite la Permission de se rendre; ils pourront y entrer, séjourner... "
Manuel des consuls - Page 931
by Alexandre Miltitz - 1840
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1900 - 1432 pages
...comme les sujets ou citoyens de la nation la plus favorisée. Ils auront pleine liberté de se rendre avec leurs navires et leurs cargaisons dans tous les lieux, ports et rivières) du territoire de l'autre qui sont ou pourront être ouverts au commerce étranger, et ils jouiront...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1866 - 1452 pages
...sus-mentionnés, partout où il est ou sera permis à d'autres étrangers d'aborder ; ils pourront y rester et résider, y louer et occuper des maisons et des magasins pour leur commerce, et en général les négociants et les trafiquants des deux nations jouiront, dans le...
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British and Foreign State Papers, Volume 41

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1864 - 1422 pages
...susmentionnés partout où il est ou sera permis à d'autres étrangers d'aborder ; ils pourront y rester et résider, y louer et occuper des maisons et des magasins pour leur commerce, et, en général, les négociants et trafiquants des 2 nations jouiront dans le territoire...
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British and Foreign State Papers, Volume 41

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1864 - 1538 pages
...susmentionnés partout où il est ou sera permis à d'autres étrangers d'aborder ; ils pourront y rester et résider, y louer et occuper des maisons et des magasins pour leur commerce, et, en général, les négociants et trafiquants des 2 nations jouiront dans le territoire...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1866 - 1472 pages
...sus-mentionnés, partout où il est ou sera permis à d'autres étrangers d'aborder ; ils pourront y rester et résider, y louer et occuper des maisons et des magasins pour leur commerce, et en général les négociants et les trafiquants des deux nations jouiront, dans le...
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Decretos do governo provisorio da Republica dos Estados Unidos do Brazil

Brazil - Law - 1898 - 1264 pages
...des deux Hautes Parties Contractantes auront le droit de se rendre librement et en pleine sécurité, avec leurs navires et leurs cargaisons, dans tous les lieux, ports et rivières des Territoires et Possessions de l'autre où les citoyens ou sujets de la Nation la plus favorisée sont...
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