 | Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1915 - 692 pages
...avec le Lut de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. — En. conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | David George Ritchie - Civil rights - 1916 - 332 pages
...avec le but de toute institution social», ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Félix Moreau - Constitutional law - 1917 - 646 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle de son devoir, le législateur l'objet de sa mission ». « Le but de la société est le bonheur commun.... | |
 | France, Léon Duguit, Henry Monnier - Constitutional history - 1925 - 720 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie, afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de son bojjheur; le magistrat la règle de ses devoirs ; le législateur l'objet de sa mission. — En conséquence,... | |
 | France - France - 1834 - 388 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Etre suprême, la déclaration suivante de droits de l'homme et du citoyen.... | |
 | France - 1831 - 652 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et de ^n bonheur, le magistrat la règle de ses devoirs, le lcgi:>laifur l'objet de sa mission. Eu conséquence... | |
 | Sylvain Simard - Canada - 1991 - 445 pages
...modélisateur s'il en est, commence d'être atteint dès la mise en vigueur de la Déclaration: le peuple aura «toujours devant les yeux les bases de sa liberté...règle de ses devoirs; le législateur, l'objet de sa mission32». Mais pour que le magistrat puisse tirer avec rectitude la règle de ses devoirs envers... | |
 | Martin Nguyen - Citizenship - 2007 - 38 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. - En conséquence, il proclame, en présence de l'Etre suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Emile Faguet - Comparative literature - 1904 - 780 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission » ; et que, par ce langage catégorique, la Déclaration soumet aux Droits de l'homme le Peuple, les... | |
 | 1793 - 402 pages
...ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrnnie ; afín que le peuple ait • toujours sous les yeux les bases de sa liberté et de son bonheur, le magistrat lu règle de ses devoirs , le législateur l'objet de sa En conséquence , il reconnolt et proclame... | |
| |
... résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du Gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir... 
