 | duc Elie Decazes - France - 1868 - 200 pages
...oppri» mer et avilir par la tyrannie, afin que le peuple ait tou» jours devant les yeux les bases de la liberté et de son » bonheur; le magistrat, la règle de ses devoirs; le légis> lateur, l'objet de sa mission. » Ces paroles sont justes, et nous tenons que c'est, en effet,... | |
 | International law - 1870 - 782 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer ni avilir par la tyrannie; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en précise de l'Être Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Benoît Malon - Socialism - 1872 - 308 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Emile Acollas - Civil rights - 1877 - 546 pages
...gouvernemental : Identité entre les gouvernants et les gouvernés 139-140 4* PROPOSITION. — .... Afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...liberté et de son bonheur, le magistrat la règle dç ses devoirs, te législateur l'objet de sa mission. Excellence de cette dernière proposition 140-141... | |
 | France, Louis Tripier - Constitutions - 1879 - 700 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. — En conséquence, il proclame en présence de l'Être suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Joseph Adolphe Petit - France - 1881 - 424 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être suprême, lu déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Jean Baptiste André Godin - Political science - 1883 - 588 pages
...avilir par la tyrannie, afin que « le peuple ait toujours devant les yeux la base de sa — 49 — « liberté et de son bonheur, le magistrat la règle...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » Certes, il est difficile de concevoir plus largement le principe et la base fondamentale de la loi... | |
 | France - 1884 - 96 pages
...avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les...législateur, l'objet de sa mission. En conséquence, il proclame, en présence de l'Être Suprême, la déclaration suivante des droits de l'homme et du... | |
 | Emile Acollas - Constitutional law - 1885 - 316 pages
...plus chacunsoitmaître de son action personnelle (21). Quatrième proposition du préambule. — « ...Afin que le peuple ait toujours devant les yeux...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » Après avoir tant censuré, je trouve à la fin de notre préambule une proposition aussi grande... | |
 | Augustin Challamel - France - 1886 - 518 pages
...déclare-t-elle, que tous les citoyens ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie... que le peuple ait toujours devant les yeux les bases...ses devoirs, le législateur l'objet de sa mission. » Les droits naturels et imprescriptibles sont l'égalité, la liberté, la sûreté, la propriété.... | |
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... résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du Gouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir... 
