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" Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Histoire du Congrès de Paris - Page 71
by Édouard Gourdon - 1857 - 561 pages
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Le droit international de l'Europe

August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 554 pages
...communication a reçu de la plupart de ceux auxquels elle a été transmise. Adoptée et consaerée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigno et de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion des États dont...
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Le droit international de l'Europe

August Wilhelm Heffter - International law - 1873 - 554 pages
...accédé. Fait à Paris, le 16 avril 1856. fSuit la signature df» plénipotentiaires df T Autriche , de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de lu Sardaigne et de la Turquie.) Nous faisons suivre le rapport de M. le Comte Walewski il l'Empereur...
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The Law of Nations Considered as Independent Political Communities, Part 2

Sir Travers Twiss - War (International law) - 1875 - 688 pages
...1856. PRÉSENTS : — Les Plénipotentiaires de l'Autriche ; de la France ; de la Grande Bretagne ; de la Prusse ; de la Russie ; de la Sardaigne ; de la Turquie. Le Protocole de la précédente séance est lu et approuvé. M. le Comte Orloff annonce qu'il est en...
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Esclavage et la traite en Afrique (1875)

Joseph Cooper - Enslaved persons - 1876 - 170 pages
...à l'abolition de la traite des nègres adoptées à la conférence de Vienne le 28 novembre 1 822. Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, réunis en congrès à Vérone ; Considérant que leurs augustes souverains ont pris...
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Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissance ..., Volume 4

Turkey - Turkey - 1876 - 710 pages
...Westmoreland. Pour la Russie, M. le prince Gortchakoff, et M. de Titoff. Pour la Turquie, Aarif Effendi. MM. les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Turquie, s'étant réunis aujourd'hui en conférence à l'hôtel du ministère des...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 31

Austria - Austria - 1877 - 500 pages
...Grande-Bretagne, de Prusse, de Russie, de Sardaigne et de Turquie. (Areh. dipl. 1873, III, pag. 99.) Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. Réunis en Conférence pour aviser aux moyens de mettre fin aux difficultés que...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche ..., Volumes 11-12

Austria - Austria - 1877 - 1450 pages
...signatures./ Protocole NO 19. Sóance du 30 mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de Г Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Réunis , à l'heure de midi , dans la salle de leurs délibérations, MM. les Plénipotentiaires collationnent,...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche ..., Volumes 11-12

Austria - Austria - 1877 - 1452 pages
...des Puissances contractantes." (Suivent les Signatures.) Protocole NO 14. Séance du 2ô mars 1856. Présents: Les Plénipotentiaires de l'Autriche, de...France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Kussie, de la Sardaigne, de la Turquie. Le Protocole de la précédente séance est lu et approuvé....
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Recueil des traités et conventions conclus par l'autriche avec les ...

Austria - Austria - 1877 - 1390 pages
...99.) 1. Protocole .v ««. Siance du 6 septembre 1859. Presents: Les Plenipotentiaires de I'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie. 1859 M. le prince de Metternich depose ses pleina-pouvoirs, qai sont trouve-8 en...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec ..., Volume 21

Austria - Austria - 1878 - 364 pages
...novembre. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part, ratifié à...
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