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" Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie... "
Histoire du Congrès de Paris - Page 69
by Édouard Gourdon - 1857 - 561 pages
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Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions ..., Volume 2, Part 2

Karl von Martens - Diplomacy - 1866 - 406 pages
...le marquis de Yillamarina , etc. Pour la Turquie: Aali-Pacha, etc., et Mehemmed-Djemil-Bey, etc. MM. les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie se sont réunis aujourd'hui en conférence à l'hôtel du...
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Turcs et Monténégrins

François Lenormant - Eastern question (Balkan) - 1866 - 532 pages
...26 mars 1856. Présents : les Plénipotentiaires de l'Aulriche,de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie. Lecture étant donnée du protocole de la séance précédente, MM. les Plénipotentiaires de l'Autriche,...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique, Volume 41

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier, Hippolyte Desprez - Europe - 1862 - 1006 pages
...s'associe à la présentation et à la demande faite par M. le baron de Hûbner. MM. les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne ne pensent pas que la conférence puisse prend le acte de ce document avant de l'avoir...
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Notions pratiques de droit maritime international et commercial

Alfred Doneaud du Plan - 1866 - 224 pages
...qui y auront accédé. Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière adhésion des États dont les noms...
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La Turquie à propos de l'exposition universelle de 1867

Frans Outendirck - Exhibitions - 1867 - 442 pages
...à son libre parcours. Afin de réaliser ces dispositions, une commission composée des délégués de l'Autriche, de la France, de la GrandeBretagne , de la Prusse, de la Russie, de laSardaigne, de la Turquie , fut chargée de désigner les travaux nécessaires pour dégager l'embouchure...
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Diplomatisches Handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ..., Volume 3

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 512 pages
...qu'il a porté à la connaissance de sa cour la résolution présentée par les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne, et insérée au protocole dn 13 avril, et qu'il est autorisé à faire, au nom...
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Die wichtigsten politischen Urkunden aus den Jahren 1849 bis 1867

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1868 - 466 pages
...qu'il a porté à la connaissance de sa cour la résolution présentée par les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne, et insérée au protocole da 13 avril, et qu'il est autorisé i faire, an nom de...
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Commentaire sur les Éléments du droit international, Volume 2

William Beach Lawrence - International law - 1869 - 542 pages
...dernier. 2 Protocole B Par les termes du protocole B du 2 Août 1850, tel qu'il est dnmo? * rédigé, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne , de la Prusse , de la Russie , de la Suède et de la Norvége, déclarent leur désir unanime que l'état des possessions actuellement réunies...
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Commentaire sur les Éléments du droit international, Volume 2

William Beach Lawrence - International law - 1869 - 558 pages
...dernier. 2 Protocole B Par les termes du protocole B du 2 Août 1850, tel qu'il est dui85o?ut rédigé, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne , de la Prusse , de la Russie , de la Suède et de la Norvège, déclarent leur désir unanime que l'état des possessions actuellement réunies...
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Études historiques et statistiques au point de vue du commerce et de l ...

Auguste Meulemans - Belgium - 1872 - 320 pages
...avec les traités consacrant la paix de 1856, magnifique monument élevé par l'entente diplomatique de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de l'Italie, de la Russie, de la Turquie, toutes représentées par leurs dignes plénipotentiaires dans...
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