...étrangères, disaient les affiches placardées dans Paris. Les plénipotentiaires de la France, de l'Autriche, de la GrandeBretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie ont apposé leur signature au traité qui met fin à la guerre actuelle et qui, en...

...qu'il a porté à la connaissance de sa cour la résolution présentée par les plénipotentiaires de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie et de la Sardaigne, et insérée au protocole du 13 avril, et qu'il est autorisé à faire, au nom...

...mutuelles les quatre principes de droit maritime proclamés dans la déclaration du 16 avril 1856 par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, réunis au congrès de Paris, et reconnus également par le gouvernement du Pérou,...

...OESTERREICH , PREUSSEN und RUSSLAND. — Protocole de la Conférence du l" août 1863. — Présente : lee plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Ho. 941. Le principal secrétaire d'État de Sa Majesté Britannique pour les r"Cross-...

...l'accession du roi Georges Ier au trône de Grèce. — Protocole de la conférence, du 1er août 1863, entre les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. — Décret du 1er avril ,I863, rendu par l'assemblée nationale des Grecs, siégeant...

...Après quelques paroles d'introduction, le rapport continue comme suit: nAdoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion des états dont les noms...

...Après quelques paroles d'introduction, le rapport continue comme suit: ,,Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 Avril a obtenu l'entière adhésion des états dont les noms...

...1863. BARON GROS. RlISSELL. •BRUNNOW. DE BILLE. IX PROTOCOLE • DE LA CONFÉRENCE BU 1er AOUT 1863. PRÉSENTS : Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie. Le principal Secrétaire d'État de SM Britannique pour les Affaires Étrangères,...

...impugnati. 195 A. Protocollo della Conferenza XXII dclì'S Apri!' al Congresso di Parigi. Preséntes: les Plénipotentiaires de l'Autriche — de la France...de la Russie — de la Sardaigne — de la Turquie. Monsieur le comte Walewski dit qu'il est à désirer que les pléuipotentiaires, avant de se séparer,...

...impugnata. 538 A. Protocoilo della Conferenza XXII dell'8 Api Ut al Congresso di Parigi. Preséntes: les Plénipotentiaires de l'Autriche — de la France...Grande-Bretagne de la Prusse — de la Russie — de la Sardaigue — de la Turquie. Monsieur le comte Walewski dit qu'il est à désirer que les plénipotentiaires,...