 Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et...  Journal des mines - Page 3431813Full view - About this book
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 604 pages
...sur la manière de séparer te cuivre du métal des cloches. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, souverain de l'île d'Elbe, mort captif ¡\ Sainte-Hélène. NAPOLKOB vivait quand nous écrivions... | |
 | Théodore Ravinet - Mineral industries - 1829 - 806 pages
...ordonne qu'en cas d'insuHisance des règlemens de K>lice existans, il y sera pourvu ultérieurement ; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur ; Notre conseil d'état entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit ». Art. i". 11 sera établi à l'écluse de Condé un préposé à la police... | |
 | Johann Heinrich Achterfeldt - 1832 - 994 pages
...tecrétaireríe d'état. Аи рл\ли de St. Cloud, le 14. Avril 1813. Napoleon, Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin,...Médiateur de la Confédération Suisse etc. etc. Noue avons décrété et décrétons ce qui suit: Vrt, 1. Nous nommons à l'Evêché de Munster le... | |
 | 1867 - 404 pages
...de Girard en tendant le journal à son fils. On y lisait : « NAPOLÉON, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc.; « Portant un intérêt spécial aux progrès des manufactures de notre empire dont le lin est la matière... | |
 | Law - 1834 - 684 pages
...Ellenbergh. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de Empire , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin...de la confédération suisse , etc. , etc. , etc. ; Au premier président , aux président et conseillers de notre Cour de cassation , faisons savoir... | |
 | Horse racing - 1836 - 462 pages
...Palais de Saint-Cloud , le 4 Juillet 1808. NAPOLÉON, EMPEREUa DES FRANÇAIS, ET Roi D'ITALIE, Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'état entendu , Nous avons décreté et décrétons Ce qui suit ; TITRE I". Des 1 fur an et Dépôts d'Etalons. ARCTICLE PREMIER.... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir... | |
 | Jacques Vital Belmas - Fortification - 1836 - 794 pages
...en départements. Au palais des Tuileries, le 2.6 janvier 18n. Napoléon, empereur des Francais, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE Ier. Le territoire de la Catalogne est divisé... | |
 | Prudence Guillaume de baron Roujoux, Alfred Mainguet - 1837 - 474 pages
...MarieLouise alla rejoindre l'empereur François II avec le roi de Rome, et l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, reçut pourasile et retraite l'île d'Elbe, et sa souveraineté. Le chef de la branche aînée de la... | |
 | Jean Vatout - Castles - 1837 - 658 pages
...l'acte de son abdication, avec ces nouvelles instructions: « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , « Nous donnons , par les présentes , pouvoir au duc de Vicence, grand officier de l'empire, au... | |
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