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" ... livres, manuscrits, médailles et du mobilier le plus précieux de la maison en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront lesdits objets... "
Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des Petits-Augustins - Page 43
1790
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Mémoires de la Société académique des sciences, arts, belles-lettres ...

Société academique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - 1907
...monnayé, des effets de la sacristie, de la bibliothèque et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous les religieux à la charge et...déclarations sur l'état actuel de leurs maisons, de leur dette mobilière et immobilière et des titres qui les constituent. » Les officiers municipaux...
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Département d'Ille-et-Vilaine: La situation économique du clergé à ..., Volume 9

Armand Rebillon - Clergy - 1913 - 780 pages
...sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du » mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous » les religieux, à la charge...déclarations sur l'état » actuel de leurs maisons, de leurs dette* mobilières et immo» bilières, et des titres qui les constatent. » Ils devaient dresser également...
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Département d'Ille-et-Vilaine: La situation économique du clergé à ..., Volume 9

Armand Rebillon - Clergy - 1913 - 780 pages
...-.-H-rislie. bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du » mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous » les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront » lesdils objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état .•iclnel de leurs maisons,...
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Mémoires

Académie des sciences, belles-lettres et arts d'Angers - Angers (France) - 1923
...sacristie, bibliothèques, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous les religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront les dits objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de leurs maisons, de leurs...
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Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les ..., Volume 1

France - 1926 - 430 pages
...sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison , en présence de tous les religieux , à la charge...objets , et dont ils recevront les déclarations sur l'étal actuel de leurs maisons, de leurs dettes mobilières et immobilières, et des titres qui les...
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Recueil des textes législatifs et administratifs concernant les ..., Volume 1

France - 1926 - 430 pages
...sacristie, bibliothèque, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison , en présence de tous les religieux , à la charge et garde desquels ils laisseront lesdils objets, et dont ils recevront les déclarations sur l'état actuel de leurs maisons, de leurs...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 9

France - Law - 1833
...etgardedesquels ils laisseront ces objets ainsi inventoriés, et dont ils recevront lesdéclarations sur l'état actuel de leurs maisons, de leurs dettes mobilières et immobilières, et des titres qui les constatent. 3. La direction fera aussi dresser un état des religieux, religieuses,...
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Histoire de l'abbaye du Bec, Volume 2

abbé Adolphe André Porée - Bec (Abbey) - 1901
...livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous U'S religieux, à la charge et garde desquels ils laisseront...sur l'état actuel de leurs maisons, de leurs dettes mobiliaires et immobiliaires, et des titres qui les constatent, u 1 On fabriquait à l'abbaye un onguent...
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L'Anjou historique, Volumes 21-22

Anjou (France) - 1921
...sacristie, bibliothèques, livres, manuscrits, médailles, et du mobilier le plus précieux de la maison, en présence de tous les religieux, à la charge et...sur l'état actuel de leurs maisons, de leurs dettes mobà lières et immobilères, et des titres qui les constatent. — : Lot officiers municipaux dresseront...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 1

France - 1824
..., bibliothèques, livres, manuscrits , médailles , et du mobilier le plus précieux de la maison , en présence de tous les religieux , à la charge...déclarations sur | l'état actuel de leurs maisons, dejeurs dettes mobilières et immobilières, et des titres qui les constatent. leur intention de sortir...
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