 | Antoine Fantin-Desodoards - France - 1807 - 450 pages
...le nom de serment civique , était ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par T assemblée nationale et acceptée par le roi. Des couriers furent expédiés dans les provinces ,... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 448 pages
...serment civique , était ainsi conçu : • • . Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par t assemblée nationale et acceptée par le roi. Des couriers furent expédiés dans les provinces ,... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - France - 1817 - 402 pages
...serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et sanctionnée parle roi. » VI, La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1818 - 452 pages
...toute l'Assemblée. On adopta l'appel nominal , et le président proclama la formule ci-après : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au...pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. » M. Bureaux de Pu$.yt président, suivit en cette cirii. a constance... | |
 | 1790 - 482 pages
...((-prestation. M. le Président donna l'exemple; il ouvrit la cérémonie, monta à la Tribune et dit : •• Je jure d'être fidèle à la Nation, à la « Loi , au Roi , et de maintenir de tout mop « pouvoir la Constitution décrétée par l'As« sembk'e Notionale , et acceptée par le « Roi.... | |
 | Antoine Étienne Nicolas Fantin des Odoards - France - 1820 - 400 pages
...serment civique. Il était conçu en ces termes : « Je jure d'être fidèle à la nation, à la. loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nar tionale , et sanctionnée par le roi. v; \ VI. La prestation de ce serment occasionna la fédération... | |
 | Archille François Leonor marquis de Jouffroy d'Abbans - France - 1820 - 478 pages
...prononcé. Ce serment était ainsi conçu : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi , et de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. » Sur la proposition de M. le vicomte de Noailles, chaque député... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...dont le vœu général, d'accord avec le sien, a consacré le principe. Chaque député jure d 'être fidèle à la nation, à la loi, au roi, et de maintenir de tout ion pouvoir la constitution décrétée par Fassemhlée nationale , et acceptée par le roi. C'est... | |
 | America - 1821 - 510 pages
...prête individuellement un serment ainsi conçu : Je jure d'être fidèle à la nation, à la foi, au Roi, et de maintenir, de tout mon pouvoir , la constitution décrétée par Rassemblée nationale constituante et acceptée par leRoi. Tous les spectateurs, qui remplissent les... | |
 | Cronologia - 1823 - 904 pages
...constitutionnelle, dont le vœu général, d'accord avec le sien, a consacré le principe. Chaque député jure d'être fidèle à la nation, à la loi, au Roi, et de maintenir de tout son poui<oir la constitution décrétée par l'assemblée nationale, et acceptée par le Roi. C'est... | |
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je jure de remplir mes fonctions avec exactitude, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et sanctionnée par le Roi. 
