 | Henri comte de Boulainvilliers - France - 1754 - 454 pages
...TITRE VI. I>es rapporte de la Nation française avec les Nations étrangères. La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. La constitution n'admet point de... | |
 | François Laurent - Church and state - 1850 - 650 pages
...philosophes, commencèrent par répudier la force. On lit dans la Constitution de 92 : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais la force contre la liberté d'aucun peuple. » Sera-ce donc par la propagande... | |
 | French revolution, 1789 - 1857 - 794 pages
...Diplomatie, t. IV, p. 500. Condorcet parla dans le même sens : « La nation fran« caise, » dit-il, « renonce à entreprendre aucune guerre « dans la vue de faire des conquêtes , et n'emploiera ja« mais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. Tel est « le texte de la... | |
 | comte Pierre Louis Roederer - 1857 - 660 pages
...de principes en déclarant, à la lin de la Constitution française, que « la na« tion française renonce à entreprendre aucune « guerre dans la vue de faire des conquêtes , « et n'emploiera jamais ses forces contre la lin berté d'aucun peuple. » Déclarer sur quels principes... | |
 | Marcelin Léüs - Europe - 1865 - 270 pages
...le livre de notre première constitution. Voici ce que nous y pouvons lire : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Quand la nation française inscrira... | |
 | Jules Romain Barni - Encyclopedists - 1865 - 632 pages
...1790, et en fit un des articles de la Constitution de 1791, en ces termes : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. > Malheureusement la France ne... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1865 - 492 pages
...établit les rapports de la nation française avec les nations étrangères. « La nation française renonce à entreprendre aucune « guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera « jamais sa force contre la liberté d'aucun peuple. « La Constitution n'admet point... | |
 | International law - 1870 - 782 pages
...effet. TITRE VI DES RAPPORTS DE LA NATION FRANÇAISE AVEC LES NATIONS ÉTRANGÈRES La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peupleLa constitution n'admet point de... | |
 | Jules Barni - 1873 - 260 pages
...1790, et en fit un des articles de la Constitution de 1791, en ces termes : « La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la -vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Malheureusement la France ne... | |
 | Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Art - 1873 - 1166 pages
...étaient justifiés par le litre VI de la constitution de Tau 1791, ainsi conçu ; " La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. » Lorsque la Constituante céda... | |
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La nation française renonce à entreprendre aucune guerre dans la vue de faire des conquêtes, et n'emploiera jamais ses forces contre la liberté d'aucun peuple. 
