 | Pierre François Tissot - France - 1835 - 532 pages
...diocèse ou de la paroisse confiée à leur zèle ; d'être fidèles à la nation, à la loi, au roi; de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. L'assemblée déclarait que ceux desdits évêques qui n'auraient pas prêté... | |
 | Prosper-Charles Roux - France - 1834 - 490 pages
...diocèse, delà paroisse qui leur est confiée; d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi; savoir, ceux qui sont actuellement dans leur diocèse ou dans leurs cures, dans... | |
 | François Auguste Marie Alexis Mignet - France - 1839 - 536 pages
...jurons » d'être à jamais fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir do » tout notre pouvoir la constitution décrétée- par l'assemblée nationale, » et acceptée par le roi , et de demeurer unis à tous les Français par » les liens indissolubles de la fraternité. » Aussitôt... | |
 | France - 1840 - 784 pages
...le» citoyen» au sermcni qu'ils ont piété dVire fidèle» à la nation , à la loi cl an rot , et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale constituante aux années 1784, 1790 et 1791 , acceptée par le roi ; il les invite à »e rallier aux... | |
 | French periodicals - 1870 - 1210 pages
...non-seulement jurer fidélité à la loi et obéissance aux autorités civiles, mais prendre l'engagement de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. Si unévêque ou curé manquait à son serment, il étail privé de ses titres... | |
 | Jean-Etienne-Marie Portalis - 1845 - 808 pages
...de leur diocèse ou de leur paroisse , à être fidèles à la nation , à la loi et au roi , et à maintenir, de tout leur pouvoir, la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. Par décret du 26 décembre 1790, l'assemblée ordonna que ce serment serait... | |
 | Philippe Joseph Benjamin Buchez - France - 1846 - 570 pages
...de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. « III. Le serment sera prêté un jour de dimanche, à l'issue de la (1) L'article... | |
 | Carl Traugott Heyne - 1846 - 598 pages
...Nous juraos d'etre à jamais fidèles & la nation , à la lui et au roi, de maintenir de tout notre pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale , et acceptée par le roi, et de demeurer unis i tous les Français par les liens indissolubles de la fraternité. 2) Mol, roi dee... | |
 | Société archéologique et historique du Limousin - 1879 - 716 pages
...ce serment : « Je jure d'être fidèle à la nation , à la loi et au roi, de maintenir de tout mon pouvoir la constitution décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi , et de rester uni à la Confrérie nationale des Pénitents et d'en remplir les devoirs. » Cette transformation... | |
 | Alphonse Esquiros - France - 1847 - 408 pages
...fédérés .K Nous jurons d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi ; de maintenir de tout notre pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi, et de demeurer unis à tous les Français par les liens de la fraternité. » Au même instant les trompettes... | |
| |
... d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, et de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi... 
