 | Edouard Portalis - France - 1880 - 372 pages
...à la France une Constitution dite de l'an III ; elle avait confié le dépôt de cette Constitution à « la vigilance des pères de famille, aux épouses...et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les Français (1) ». Cette précaution n'empêcha pas Bonaparte de fouler aux... | |
 | Eugène Garsonnet - Civil procedure - 1885 - 1052 pages
...le dépôt « à la fidélité du corps légis« latif, du directoire exécutif, des administrateurs et des juges, « à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux « mères, à l'affection de tous les citoyens, au courage de tous « les Français, » attendu qu' « on ne peut voir dans cette... | |
 | Comminges (France : County) - 1887 - 748 pages
...constitutionnel a été solennellement accepté et signé par le Roi, le 14 du même mois. L'Assemblée nationale en remet le dépôt à la fidélité du Corps Législatif,...des juges, à la vigilance des pères de famille, à l'atïection des jeunes citoyens et au courage de tous les français. » Dans toutes vos fêtes... | |
 | Ernest Maindron, Camille Viré - Champ de Mars (Paris, France) - 1889 - 628 pages
...et signé par le roi , le 14 du même mois. L'Assemblée nationale constituante ea remet le dépotà la fidélité du corps législatif, du roi et des...et aux mères , à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les français. Ce discours prononcé , le cortège se mit en marche. Il était... | |
 | Adolphe Rochas - France - 1891 - 842 pages
...Cons« titution à la fidélité du Corps Législatif, du Directoire Exécutif, t des administrateurs et des juges; à la vigilance des pères de * famille...épouses et aux mères, à l'affection des jeunes f citoyens, au courage de tous les Français. s Un air de symphonie a terminé la fête et le cortège... | |
 | Maurice Wahl - France - 1894 - 676 pages
...1791. L'acte constitutionnel a été solennellement accepté et signé par le roi le 14 du même mois. L'Assemblée nationale constituante en remet le dépôt...et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les Français. » Le maire donna lecture de celle 1. Directoire du département,... | |
 | International law - 1895 - 634 pages
...L'Assemblée nationale constituante, porte « la Constitution de 1791, remet le dépôt de la Constitution à « la fidélité du corps législatif, du Roi et des juges, à la vigi« lance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à « l'affection des jeunes citoyens,... | |
 | Eugène Garsonnet - Civil procedure - 1898 - 704 pages
...dépôt « à la tidé« lité du corps législatif, du directoire exécutif, des admi" uistrateurs et des juges, à la vigilance des pères de famille, « aux épouses et aux mères, à l'affection de tous les citoyens, « au cournge de tons les Français, » attendu qif « on ne peut « voir dans... | |
 | History - 1899 - 502 pages
...sera écrit cet article de la Constitution : t L'Assemblée nationale constituante en remet le dépôt à la vigilance des pères de famille, aux épouses...et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens et au courage de tous les Français. « Les Invalides. Cinquième section. La cinquième légion avec... | |
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L'Assemblée Nationale constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du Roi et des Juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l'affection des jeunes citoyens, au courage de tons les Français. 
