 | Belgium. Treaties, etc - Belgium - 1839 - 728 pages
...présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées à Londres dans le terme de deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres , le quinze de novembre, l'an de grâce mil huit cent Irente et un.... | |
 | France - 1839 - 568 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. — En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 février 1817. —Signé RICIIELIEU, CASTELCICALA. N° 386. = 3 — 15 juin 1818. = ORDONNANCE du... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1839 - 676 pages
...terme de 6 semaines, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé»; et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à Paris, le 5. Juillet, 1825. LE BARON DE DAMAS. LE COMTE DE BRAY. (Ratifiée par le Roi de France le 31. Juillet,... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - Congress of Vienna - 1847 - 332 pages
...maintien de la paix de l'Europe. AKT. vu. Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, de l'an de grâce 1815. Signé : CASTLEREAGH , WELLINGTON , METTERNICH , WESSENBERG ,... | |
 | Capefigue (M., Jean Baptiste Honoré Raymond) - Congress of Vienna - 1847 - 336 pages
...jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce 1815. Signé: RICHELIEU, CASTLEEEAGH, WELLINGTON. ARTICLE ADDITIONNEL.... | |
 | Jean Baptiste Honoré Raymond Capefigue, Baptiste Capefigue - France - 1847 - 366 pages
...de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le 30 mai de l'an de grâce 1814. Signé : le prince DE BÉNÉVENT; le prince DE METTEBMCH; le comte DE... | |
 | abbe Antoine Eugene de Genoude - 1848 - 696 pages
...de deux au»* o«i p'ujRt <H, si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce 1815. « Signé : RICHELIEU, METTERNICH , RAZUMOWSKY, CAPO-D'!STHIA , CASTLEREAGH... | |
 | Hippolyte de Mauduit - France - 1848 - 636 pages
...délai de quinze jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. (LS) Signé le prince de Bénévent. (LS) Signé le prince de Metternich.... | |
 | Belgium - 1850 - 668 pages
...présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Londres dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Londres, le quinze de novembre, l'an de grâce mil huit cent trente un. (LS)... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...VIII. Le présent Traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Vienne fj^ de l'an de grâce 1815. (LS) Le Comte de Rasoumoffsky. (LS) Le M.... | |
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... deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce 1815. 
