 | Europe - 1846 - 698 pages
...MAKTENS, t. VII, p. 459; — te anglais. ART. I. Il y aura constante paix et amitié perpétuelle entre S. le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande et S. l'empereur du Brésil, et entre leurs héritiers et successeurs, de met qu'entre leurs sujets, états... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1852 - 708 pages
...l'indépendance des îles de Huahine, Raiatéa, Borabora et autres petites îles adjacentes. SM la reine du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, et SM le roi des Français, desirant écarter un sujet de discussion entre leurs gouvernemens respectifs, relativement... | |
 | Henry Wheaton - International law - 1852 - 768 pages
...LA GRANDE-BRETAGNE ET LA RUSSIE, 4801. Le désir mutuel de SM l'empereur de toutes les Russies et de SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande étant, non-seulement de s'entendre entre elles sur les différends qui ont altéré en dernier lieu... | |
 | Henry Wheaton - 1853 - 424 pages
...cet accord, Leurs Majestés les régents se sont adressés à Leurs Majestés le roi des Français et le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande; et Leursdites Majestés, prenant en considération l'intérêt qu'elles doivent toujours porter à la... | |
 | Henry Wheaton - 1853 - 844 pages
...cet accord, Leurs Majestés les régents se sont adressés à Leurs Majestés le roi des Français et le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande; et Leursdites Majestés, prenant en considération l'intérêt qu'elles doivent toujours porter à la... | |
 | Edouard Ferdinand de la Bonnière vicomte de Beaumont-Vassy - France - 1855 - 1000 pages
...engagements de l'Angleterre , et l'article III additionnel conteiiait la clause suivante : 1835] 319 «SM le roi du Royaume - Uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande , s'oblige à fournir à SM Catholique, des armes et des munitions de guerre, et en outre , à l'appuyer... | |
 | Austria, Leopold Freiherr von Neumann - Austria - 1856 - 740 pages
...circonstances l'exigoient, jusqu'à cent quatre vingt mille hommes, les forces qu'il a promis de faire agir, SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande promet et s'engage de 1805 payer dans ce cas à SM impériale de toutes les Russies pour les troupes... | |
 | Charles Martens (Barón de) - 1858 - 658 pages
...bonne intelligence entre les deux pays, quelque puissance que ce soit, faisait la guerre à la Suède, SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande s'engage, de concert avec SM le roi de Suède, de prendre les mesures nécessaires pour la sûreté... | |
 | Netherlands - Netherlands - 1858 - 870 pages
...1818. (Journal Officiel 1848 . n°. 79.) Au nom de la Très Sainte Trinité. SM le Roi des Pays-Bas et SM le Roi du Royaume Uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande, animées d'un désir mutuel d'adopter les mesures les plus efficaces pour empêcher le commerce des... | |
 | Gustav Peter Blom - Constitutional history - 1858 - 240 pages
...bonne intelligence entre les deux pays , quelque puissance que ce soit faisait la guerre à la Suède , SM le roi du royaume uni de la GrandeBretagne et de l'Irlande s'engage , de concert avec SM le roi de Suède , de prendre les mesures nécessaires pour la sûreté... | |
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SM le roi du royaume uni de la Grande-Bretagne et de l'Irlande, « SMI et RA l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bo... 
