...en universelle sédition. «La Convention, disait ce décret, déclare, au nom du peuple français, qu'elle accordera fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer la liberté. Elle ordonne aux généraux de porter secours aux peuples, de défendre tous les citoyens...

...en universelle sédition. «La Convention, disait ce décret, déclare, au nom du peuple français, qu'elle accordera fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer la liberté. Elle ordonne aux généraux de porter secours aux peuples, de défendre tous les citoyens...

...non moins long, qu'il termina en disant : « La Convention nationale a décrété, le e 19 novembre, au nom de la nation française, qu'elle accordera...secours à tous les peuples qui voudront recouvrer a leur liberté, et chargé le pouvoir exécutif de donner aux gênéo raux les ordres nécessaires...

...Convention nationale inaugura le droit des gens nouveau en déclarant «que le peuple français accorde fraternité et secours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté. » Le 5 décembre suivant, elle enjoignait 1. Saint Ambroise, de Offic., liv. I, ch. xxvn. à tous...

...demandaient la protection de la France, le décret suivant fut voté (19 novembre) : « La Convention déclare, au nom de la nation « française, qu'elle...à « tous les peuples qui voudront recouvrer leur li« berté, et charge le pouvoir exécutif de donner aux « généraux les ordres nécessaires pour...

...dans le gouvernement des autres nations. » Par le décret du 19 novembre 1792 il disait enfin : « La convention nationale déclare, au nom de » la nation française, qu'elle accordera fraternité cl secours à tous les peu» pies qui voudront recouvrer leur liberté. • II ne faut donc pas confondre...

...et ses règles particu(I) Décret de la Convention, du 19 novembre 1792 : « Le peuple « français accordera fraternité et secours à tous les peuples qui « voudront recouvrer leur liberté. » II est à regretter que la Convention ait pris plus d'une mesure d'incorporation de territoires,...

...l'Assemblée nationale, dans sa folle exaltation démagogique, rendait le décret suivant : « La Convention déclare, au nom de la nation française, qu'elle...donner aux généraux les ordres nécessaires pour prêter secours à ces peuples et défendre les citoyens qui auraient été vexés ou qui pourraient...

...179] (Monittvr); de Dtcroi, pastim (Moniteur, tr. le résumé de la politique de la Convention : « La Convention nationale déclare, au nom de la nation française, qu'elle accordera fraternité et atours à tous les peuples qui voudront recouvrer leur liberté, et charge le pouvoir exécutif de...

...accorderait fraternité et secours à tous les peuples qui voudraient recouvrer leur libellé. Elle chargea le pouvoir exécutif de donner aux généraux les...ordres nécessaires pour porter secours à ces peuples. Le 15 décembre, sur la proposition de Cambon, la Convention, « fidèle au principe de la souveraineté...