 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1844 - 638 pages
...présente convention seront échangées à Turin , dans l'espace de deux mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires l'avons signée en double original et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 370 pages
...échangées en bonne et due forme, dans l'espace de six semaines à compter du jour de la date de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous Soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, l'avons signée et y avons apposé les cachets de nos... | |
 | Austria - Austria - 1855 - 668 pages
...Ratifications du présent Acte seront échangées en cette Ville de Teschen dans l'espace de quinze jours, à compter du jour de sa signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés Plénipotentiaires avons signé, en vertu de nos Pleinpouvoirs, le présent Acte et y avons... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 922 pages
...présent traité seront échangées à Copenhague dans l'espace de quatre semaines du jour de leur signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé... | |
 | Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856 - 630 pages
...Wurtemberg, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de huit jours à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleiuponvoirs avons signé le présent traité préliminaire d'alliance... | |
 | Portugal treaties - 1857 - 1218 pages
...ratifications seront échangées à S. Petersbourg dans l'espace de quatre mois, à compter du jour de la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous Plénipotentiaires l'avons signée en double expédition, et y avons apposé le cachet de nos armes.... | |
 | Alfred Demersay - Christian antiquities - 1860 - 572 pages
...dernier. Le présent traité préliminaire sera ratifié dans le délai formel de quinze jours à compter de sa signature , ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, etc... El condede Floridablanca. D. Francisco Inocencio de SouzaCoulinho. Voy. aussi WARDEN,... | |
 | Italy - Italy - 1862 - 1306 pages
...les ratifications seront échangées à Turin, dans l'espace de quatre mois à compter du jour de la signature ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous Plénipotentiaires l'avons signée en double original et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait... | |
 | Denmark - 1867 - 758 pages
...sujets respectifs. Art. XII. forme dans l'espace de six semaines, à compter du jour de la date de la signature, ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleinpouvoirs l'avons signée, et y avons apposé le cachet de nos armes.... | |
 | Arnold Schaefer - Seven Years' War, 1756-1763 - 1867 - 700 pages
...intérêts en vue. Le présent Traité sera ratifié par le Roi et par le Duc six semaines après la signature, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi nous soûsignés Ministres Plénipotentiaires respectifs de SMTC et de SAS avons signé de nos mains le... | |
| |
... de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. 
