 Le peuple français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme sont les seules causes des malheurs du monde, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle, ces droits sacrés et inaliénables, afin que tous les citoyens,...  Histoire de la Convention nationale - Page 339by Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint), comte Jean-Denis Lanjuinais - 1825 - 388 pagesFull view - About this book
 | Academie De Droit International De La Ha - Law - 1981 - 746 pages
...déclaration solennelle, c'est « afin que les citoyens, pouvant comparer sans cesse les actes du 9ouvernement avec le but de toute institution sociale, ne se laissent jamais opprimer et avilir par la tyrannie. » Le fameux article 35 tire la conséquence de ce principe : « Quand le gouvernement viole les droits... | |
 | Martin Nguyen - Citizenship - 2007 - 38 pages
...DECLARATION DES DROITS DE L'HOMME ET DU CITOYEN Le peuple français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'homme, sont les seules causes...institution sociale, ne se laissent jamais opprimer, avilir par la tyrannie ; afin que le peuple ait toujours devant les yeux les bases de sa liberté et... | |
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